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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
16
Juin
2022
Nombre
de
conseillers
:15
L’an
deux
mil
vingt
et
deux,
le
seize
juin
, le
conseil
municipal
En
exercice
:15
de
la
commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
Présents
: 10
A
délibéré
: 14
Pouvoirs
: 04
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Convocation
du
:
Etaient
présents
:
10
Juin
2022
Madame Dorine
LEROY.
Messieurs, Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:
Françoise
GILLET
donne
procuration
à Guy
VERCHERE
Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
procuration
à Stéphane
DEMANGE
Sylvain
CUNY
donne
procuration
à Olivier
NAVARRE
Damien
LIARD
donne
procuration
à Corentin
FAIVRE-PICON
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:
Jimmy
KASAD
Christophe
CLADY
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
Le
17 juin
2022
1-
AVENANT
AU
CONTRAT
PUBLICITAIRE
DU
PANNEAU
D’INFORMATION
Mr
le
maire
présente
un
avenant
à la
délibération
numéro
03
du
21
Octobre
2021,
concernant
les
publicités
professionnelles
du
panneau
d’information.
La
proposition
est
la
suivante
:
1 mois
=
100€
6
mois
=
500€
1
an
=
900€
-Avec
la
possibilité
aux
professionnels
de
Vieilley
de
prendre
deux
pages
pour
900€
par
an.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
-Pour
les
professionnels
extérieurs
à Vieilley
une
page
pour
900€
par
an,
et
deux
pages
pour
1 500€
par
an,
en
sachant
que
cette
proposition
est
bloquée
à trois
professionnels
extérieurs
de
Vieilley
simultanément.
Pour
: 03
Contre
: 09
Abstention
: 02