Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1744035408 Compte rendu du Conseil municipal du 31
Convocation - Convocation CM du 21 janvier 25
Compte-Rendu - 1649168806 Compte rendu du Conseil Municipal du 31
Convocation - Convocation CM du 18 novembre 2025
Convocation - Convocation CM du 26 novembre 2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 31 mars 2025
Convocation - 2025 03 31 convocation cm du 31 mars 2025 affichag
Convocation - convocation CM 29 mars
Convocation - Convocation CM du 21 octobre
Convocation - Convocation du conseil municipal du 31 mars 2025 1
Convocation - Convocation CM 31 mars 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baho.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 31 mars 25)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
a
Mairie
de
BA
H
O
SE
EU
.
Place
du
8
mai
1945
66
540
BAHO
Tél:
04.68.92.20.61
Mail:
mairie.baho@wanadoo.fr
Dossier
suivi
par
: Christophe
Daydé
Le
21
mars
2025
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
Le
lundi
31
mars
2025
à
20h30
en
Mairie
Veuillez
recevoir,
cher(e)
collègue,
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
Conseil
municipal.
2/ Versement
d’un
fonds
de
concours
à PMM
(opération
classée
«
pluvial
»)
3/
Convention
d'adhésion
au
service
de
protection
des
données
du
CDG66
4/
Convention
2025
avec
les
Francas
66
pour
les
actions
Enfance-Jeunesse
de
la
commune
5/
Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
6/ Autorisation
d’ester
en
justice.
Contentieux
CRIDAM66
7/ Approbation
des
comptes
administratifs
2024
(principal
et
CCAS)
8/ Approbation
des
comptes
de
gestion
2024
(principal
et CCAS)
9/ Affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
10/
Vote
des
budgets
primitifs
2025
(principal
et CCAS)
11/
Vote
des
taux
d'imposition
2025
(TF/TFNB/TH)
Le
Directeur
général
des
services
reste
à votre
disposition
pour
toutes
précisions
complémentaires