PLU - Règlements - Règlement graphique 2

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PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique 2 Document publié le Lundi 17 mars 2025 Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Environnement, COMMUNE D'AMBAX

PLAN LOCAL D'URBANISME

INFRACOMMUNAUTAIRE : Coteaux Nord

4.,B - Règlement graphique

PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS 2024 ET ARRETE LE 11 JUILLET 2024 (EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.153-15 DU CODE DE L'URBANISME)

APPROUVE PAR DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 17 MARS 2025

(EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.153-21 ET L.153-22 DU CODE DE L'URBANISME)

Echelle 1/5 000

4 36 2901

Pdn" ARTELIA - Région Sud-Ouest

Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - CS 8011 - 64053, PAU Cedex 9

ARTELIAM Tél : 05 59 84 23 50 - Fax : 05 59 84 30 24

Passion & Solutions www.arteliagroup.com

Zonage

BI UA : Centre ancien remarquable au tissu dense

UB : Bourg au tissu plus lâche et périphérie de centre ancien remarquable

[__] UC : Secteur déconnecté du bourg

L__] Uh : Hameau de plus de 10 constructions sans densification

L__| UE : Zone urbaine dédiée aux équipements d'intérêt collectif et de services publics

Bu] UY : Zone urbaine à vocation d'activité industrielle, artisanale et commerciale

# | AU : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat

Æ#”| AUY : Zone à urbaniser à vocation principale d'activité industrielle, artisanale et commerciale

L_JN : Zone naturelle

EM Nce : Zone naturelle de préservation de la biodiversité et des continuités écologiques

[_] Na : Zone naturelle dédiée aux activités économiques isolées

[_] Na1 : Zone naturelle dédiée aux activités économiques isolées

bn] NL : Zone naturelle dédiée aux activités sportives ou de loisirs

EM Nt2 : Secteur dédié aux activités et hébergements touristiques (gîte, chambre d'hôte, …)

[__] A : Zone agricole

[_] Ace : Zone agricole de préservation de la biodiversité et des continuités écologiques

[_] Ap : Zone agricole de protection stricte

Zone inondable

/, Aléa faible à moyen en crue exceptionnelle

Z/Z Aléa fort en crue exceptionnelle

Prescriptions

Espaces boisés classés au titre de l'article L.113-1 du CU

Emplacements réservés au titre de l'article L.151-41 du CU

! = | Elément de paysage à protéger au titre de l'article L.151-23 du CU : Zone humide

[22] Elément de paysage à protéger au titre de l'article L.151-23 du CU

Ensemble remarquable à protéger au titre du L.151-19 du CU

44] Patrimoine paysager à protéger au titre du L.151-19 du CU

.__; Secteur soumis à OAP au titre de l'article L.151-6 et L.151-7 du CU

---- Linéaire boisé à protéger au titre du L.151-23 du CU

—— Patrimoine bâti à protéger au titre du L.151-19 du CU

---- Linéaire commercial à préserver au titre de l'article L.151-16 du CU

% Changement de destination au titre de l'article L151-11 2° du CU

% Patrimoine Bâti à protéger au titre du L.151-19 du CU

* Patrimoine paysager à protéger au titre du L.151-23 du CU