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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+21 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+21 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
18
JANVIER
2021
Nombre
de conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le
dix-huit janvier
à vingt
heures,
le conseil
En
exercice
: 15
Municipal
de
la commune
de Vieilley,
s’est réuni
au lieu habituel
de
P résents
‘1 5
Ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
A délibér é:
15
Franck
Raclot,
le Maire.
Pouvoirs
: 00
Convocation
du
:
Etaient
présents
: Mesdames
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY,
11
Janvier
2021
Laurence
REGAD-PELAGRU.
Messieurs,
Christophe
CLADY,
«
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:..
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:..
Aurélien
JACQUET
Reçue
en
préfecture
DM
N°
01-2021
Certifiée
exécutoire
le
19
Janvier
2021
Validation
du
conseil
du
21
Décembre
2020
01
OBJET
: CLECT
2020-
2021
Mr
le maire
nous
informe
que
la CLECT
nous
à coûter
en
dépense
de
fonctionnement
41
574
€, mais
que
le grand
Besançon
métropole
va
nous
reverser
23
125,38€.
-Le
conseil
vote
et valide :
-les
informations
sur
le transfert.
-Transfert
de
charges
2020
coût
définitif
Pour:
15
Contre
: 00
Abstention
: 00
-Montant
prévisionnel
2021
et ajustement
des
bonus
Pour:
15
Contre
: 00
Abstention
: 00 02
OBJET
: AMORTISSEMENT
DE
L’AC
INVESTISSEMENT
Suite
au
transfert
de
la compétence
voirie
à GBM,
la commune
verse
chaque
année
une
attribution
de
compensation
d’investissement. Le
maire
explique
qu’il
y a lieu
d’amortir
sur
l’année
N,
l'attribution
de
compensation
d’investissement
(ACT) versée
sur N-1.
La
commune
décide
aussi
de
neutraliser
cet amortissement.
Le
conseil
décide
d’amortir
et de
neutraliser
les
ACT
sur
un
an.
Au
compte
042
article
7768
la somme
de
23
126.00€
Au
compte
040
article
198
la somme
23
126.00€
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21H25
Prochain
conseil
le 25
Février
2021
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J. KASAD
D.
LEROŸ
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELLAGRU
G.
VERCHÈRE