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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 08 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parné-sur-Roc.
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Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République
Française
{*
F1
Département
MAYENNE
RE
"7
ADNÉ-G
ID
.
Petites
Cités
ARNI
:
Commune
de
Parné
Sur
Roc
de
Caractère
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
municipal
du
27
août
2024
Délibérations :
“2024
037
: Projet
d'étude
sur
le développement
et
la sécurisation
des
voies
douces
cyclables
entre
les
communes
de
Parné
sur
Roc
—
Entrammes
—
Forcé
*
2024
038
: Demande
de
subvention
Fonds
Verts
-
Développement
des
mobilités
durables
en
zones
rurales
“*
2024
039
: Reversement
du
foncier
bâti
économique
à
Laval
Agglomération
2024
040
: Augmentation
temps
de
travail
poste
agent
polyvalent
-
modification
du
tableau
des
effectifs
“
2024
041
: Décisions
modificatives
BA
Lotissement
Longeraie
3 -
reversement
de
l’excedent
du
BA
longeraie
3 au
budget
principal
et
clôture
budget
annexe
lotissement
Longeraie
3
2024
042
: Délibération
modificative
budget
Pré
neuf
et
budget
principal
2024
043
: Admission
en
non-valeurs
2024
044
: demande
de
subvention
exceptionnelle
classe
de
mer
printemps
2025
2024
045
: demande
de
subvention
exceptionnelle
séjour
de
mémoire
du
26
au
28
août
2024
Se % e +, * Se % Se *
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
de
28/08/2024
En
mairie,
le
28/08/2024
avid CARDOSO
mel
TA
Mairie
de
Parné
sur
Roc
—
1,
Place
du
Prieuré
53260
PARNE
SUR
ROC
Ets
US
4
:
e
Caractère
Tél.
02.43.98.01.57
-
accueil@mairieparne.fr
-
www.parne-sur-roc.fr