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Conseil Municipal - Tarifs camp ski
Déliberation - 2025 12 10 058 Camps ski 2026 tarification
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 02h42 par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 10 058 Camps ski 2026 tarification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
EM
Di.
ID
:031-213102973-20251210-2025_12_10_058-DE
| EVIGNAC GRR
SW
SAVE
DELIBERATION
: N°
2025/058
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
: Camps
ski
2026
— Tarification.
Convocation
du
: 5
décembre
2025
Rapporteur
: Mme
Céline
MENQUET
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
10
décembre
2025
à 20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Membres
présents
(15)
: CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
GAILLARD
David,
MENQUET
Céline,
SFORZI
Olivier,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GERVOT
Christian,
ZOLLI
Daniel,
CLUZEL
Pascal.
Etaient
absents
excusés
représentés
(03)
: SCHULTZ
Isabelle
a
donné
pouvoir
à
DE
MACEDO
Karine,
FLAIG
Béatrice
a
donné
pouvoir
à
BILBAUT
Mathilde,
GUERIN
Sébastien
a
donné
pouvoir
à CHARPENTIER
Stéphane.
Membres
absents
excusés
non
représentés
(01)
: MARTIN
Déborah.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
() :
Nombre
de
votants
: (18).
Secrétaire
de
séance
: GAILLARD
David. ID
:081-218102973-20251210-2025
12 10
GS8-DE
Considérant
que
dans
le
cadre
du
service
animation,
il est proposé
d’organiser
un
camp
ski-neige
à
Gouaux
de
Larboust
pour
24
enfants,
de
9
à
16
ans
(à
partir
du
CM1)
du
22/02/2026
au
27/02/2026 ; Considérant
que
ce
camp
ski-neige
revêt
plusieurs
objectifs :
-
Permettre
à
l’enfant
d’être
acteur
de
ses
vacances
(repas
en
gestion
libre,
choix
de
ses
activités,
….),
-
Découvrir
et respecter
l’environnement
naturel
et humain
tout
au
long
du
séjour.
-
Travailler
sur
les
notions
d’entraide
et
de
solidarité
autour
d’activités
nouvelles
(ski,
randonnée,
raquettes,
…).
Considérant
que
l'encadrement
de
ce
camp
est
assuré
dans
le
respect
des
critères
légaux,
comme
suit :
Un
Directeur
BEESAPT
Une
directrice
adjointe
BAFD
1 Animatrice
BAFA
Considérant
le prix
de
revient
de
ce
camp
tel que
décomposé
ci-après
:
Transport
:
1 400.00
€
Hébergements
/ Alim
/ activités
:
10
600.00
€
Personnel
:
4 000.00
€
Coût
du
Séjour
:
16
000.00
€
Prix
de
revient
:
660.00
€ par
enfant.
Les
propositions
de
tarifs
concernant
ce
séjour
sont
les
suivantes
:
Familles
:
Hors
communes
adhérentes
:
660.00
€
QF
plusde2201€
610.00
€
QF
de2001€à2200€
590.00
€
QF
de
1 801€
à 2
000€
570.00
€
QF
de
1 601€
à
1800€
550.00
€
QF
de
1 401€
à
1600€
530.00
€
QF
de
1 201€
à
1400€:
510.00
€
QF
de
1 001€
à
1200€
490.00
€
QF
de
801€
à
1 000€
420.00
€
QF
moins
de
800€ :
390.00
€
Familles
avec
aides
de
la CAF
à partir
de —
800€
(10
€/jour)
: 390-60
=
330.00
€
Familles
avec
aides
de
la CAF
à partir
de — 600€
(12
€/jour)
: 390-72
= 318.00
€
Familles
avec
aides
de
la CAF
à partir
de — 400€
(18
€/jour)
: 390-108
= 282.00
€
Selon
le
quotient
familial,
et
au
regard
de
la
situation
des
familles,
le
CCAS
de
Lévignac
pourra
apporter
une
aide
complémentaire
à
ce
séjour,
qui
sera
fixée
lors
de
la
prochaine
réunion
de
son
conseil
d’administration.
Les
titres
de
recettes
seront
émis
en
conséquence
des
participations
définies. Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20251210-2025_12_10_058-DE
La
participation
des
communes
adhérentes
est
calculée
sur
la
différence
entre
le
prix
appliqué
aux
familles
et
le
prix
de
revient
du
séjour.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
les
tarifs
proposés
ci-dessus
pour
le
camp
ski-neige
de
l’année
2026.
Pour
:
18
Contre :
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
00
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait
et délibéré
le
10
décembre
2025
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER
Le
Le
secrétaire
David
GAILLARD
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7;
Téléphone
:05
62
73
57
57;
Fax
:05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
:http://www.telerecours.fr