PLU - Règlements - Tableau d’assemblage

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PLU - Règlements - Tableau d’assemblage Document publié le Mardi 9 avril 2024 Lien du pdf (PLU - Règlements - Tableau d’assemblage)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Eau et assainissement, .e .0.000.e

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Numéro | Destination Bénéficiaire | Commune Surface en ha

1 Accès - voirie Commune COGLES 0,08

2 Liaison douce Commune COGLES 0,08

3 Création d'une voirie Commune COGLES 0,35

4 Mise aux normes des lagunes Commune COGLES 0,99

5 Equipement d'intérêt général Commune COGLES 0,19

6 Extension des lagunes Commune LA SELLE-EN-COGLES 0,46

7 Création d'une voie de desserte (y compris chemin piétonnier) pour le désenclavement des parcelles et espace de stationnement | Commune LA SELLE-EN-COGLES 0,01

8 Création d'une voie de desserte (y compris chemin piétonnier) pour le désenclavement des parcelles et espace de stationnement | Commune LA SELLE-EN-COGLES 0,14

9 Création d'une liaison douce entre la Selle-en-Cogles et St Brice en Cogles Commune LA SELLE-EN-COGLES 0,09

10 Extension de la station d'épuration Commune MONTOURS 1,29

11 Création d'une liaison douce Commune MONTOURS 0,01

sd Voirie permettant d'éviter le centre-bourg et de sécuriser les abords de l'école Commune MONTOURS 0,35

13 Création de cheminements et voirie Commune MONTOURS 0,08

14 Extension du cimetière, création de parkings et aménagement paysagers Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 1,27

15 Elargissement de la voie communale pour créer une voie de desserte à la zone 1AU sur le secteur Richerais Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,21

16 Extension du cimetière, création de parkings et aménagement paysagers Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,22

17 Création d'une nouvelle route entre la Bouvraie et la Pichardière Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,61

18 Création d'un sentier piéton entre la Basse et la Haute Galesnais Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,03

19a Création d'une liaison douce entre la Selle et St Brice Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,08

19b Création d'une liaison douce entre la Selle et St Brice Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,05

19c Création d'une liaison douce entre la Selle et St Brice Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,03

19d Création d'une liaison douce entre la Selle et St Brice Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,2

20 Aménagement d'un accès à la zone 2AU de la gare Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,21

21 Création d'une voie d'accès à la zone 1AUEdepuis le chemin rural de la Richerais Commune SAINT-BRICE-EN-COGLES 0,06

22 Extension de l'hôpital Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,76

23 Aménagement d'un parking pour le cimetière et sécurisation du carrefour Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,05

24a Création de cheminements et voirie Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,03

24b Création de cheminements et voirie Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,05

25 Sécurisation de la voirie Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,02

26 Réalisation d'un rond-point qui permettrait de sécuriser l'échangeur Est de l'A84 Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,35

27 Création d'un cheminement piétonnier et cyclable Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,01

28 Création de cheminements et voirie Commune SAINT-ETIENNE-EN-COGLES | 0,13

29 Extension du cimetière Commune SAINT-MARC-LE-BLANC 0,54

30 Extension de l'école Commune SAINT-MARC-LE-BLANC 0,04

31 Aménagement d'espaces publics Commune SAINT-MARC-LE-BLANC 0,09

32 Réalisation d'un ouvrage de régulation pluviale Commune SAINT-MARC-LE-BLANC 0,25

33 Elargissement de la RD 18 Commune SAINT-MARC-LE-BLANC 0,09

34 Création d'un parking pour la salle des fêtes et pour le cimetière Commune BAILLE 0,05

35a Création d'un parking pour le cimetière et extension du cimetière Commune LE TIERCENT 0,07

35b Création d'un parking pour le cimetière et extension du cimetière Commune LE TIERCENT 0,42

36 Création d'un sentier piéton, pour accéder au jardin de l'eau Commune SAINT GERMAIN-EN-COGLES | 0,02

37 Création d'un sentier piéton, d'une voie et d'espaces verts Commune SAINT GERMAIN-EN-COGLES | 1,49

Les superficies affichées ou extraites du zonage résultent d'un clacul graphique et ne peuvent en aucun cas avoir la précision et l'usage d'un bornage

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Zones urbaines :

ES Uci-Zone urbaine dominante habitat - Centre bourg

BI] Uc2-Zone urbaine dominante habitat

BI] Ua-Zone urbaine dominante activités

En] UL-Zone urbaine dominante sports et loisirs

Zones à urbaniser:

1AUc-Zone d'extension à vocation habitat à court ou moyen terme

1AUa-Zone d'extension à vocation économique

1AUL-Zone d'extension à vocation sports et loisirs

1AUae-Zone d'extension à vocation activité énergie à court ou moyen terme = 2AUc-Zone d'extension à vocation habitat à moyen ou long terme

1 2AUm-Zone d'extension à vocation mixte

1 2AUae-Zone d'extension à vocation activité énergie à moyen ou long terme

Zones naturelles :

En] N-Zone naturelle

L_] NL-Zone loisir et touristique à dominante naturelle

BI Nti-Zone naturelle à dominante loisirs et tourisme (parc botanique de Haute Bretagne STECAL activités)

BI Nt2-Zone naturelle à dominante loisirs et tourisme (chateau du Rocher Portail STECAL activités) Bi] Nt3-Zone naturelle à dominante loisirs et tourisme (camping rural "Entre pierres et collines" STECAL activités)

Nt4-Zone naturelle à dominante loisirs et tourisme (chateau de la Vieuville et chateau de la Haye STECAL activités)

Zones agricoles et foréstières :

L_] A-Zone agricole

[| Aa-Zone agricole à dominante activités (STECAL activités)

BMM Aai-Zone agricole à dominante activités des Bouvreuils (STECAL activités) | Ac-Zone agricole à dominante habitat (STECAL habitat)

ES Ax1-Secteur de carrière

Autres éléments :

Prescriptions surfaciques modifiées

Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU

&% Parcelle boisée ou cultivée à protéger au titre de l'article L151-23 du CU

[TT Parcelle boisée ou cultivée à protéger au titre de l'article L113-1 du CU [221 Patrimoine archéologique : sites et gisements archéologiques recensés à la date d'approbation du PLUIi

[+ Zone d aménagement différé

#1] Zone humide - Source : SAGE Couesnon et SAGE Selune et inventiare PLUIi

Ligne relative au recul du bâti par rapport à la voie

—— Cours d eau - Source : SAGE Couesnon et SAGE Selune

x Bâtiment pouvant changer de destination au titre de l'article L151-11 du CU

* Bâtiment à protéger au titre de l'article L151-19 du CU

© Arbre remarquable à protéger au titre de l'article L113-1 du CU

nes Haie classées au titre de | article L113-1 du CU

—— Haie à protéger au titre de | article L151-23 du CU

- Saint Brice-en-Cogles et Saint Etienne-en-Cogles ont fusionné en Janvier 2017 devenant la commune de Maen Roch

-Cogles, La Selle-en-Cogles et Montours ont fusionné en Janvier 2017 devenant la commune de Les Portes du Cogjlais

- Saint-Marc-le-Blanc et Baillé ont dusionné en Janvier 2019 devenant la commune de Saint Marc-le-Blanc

Vu pour être annexé à la délibération du 9 avril 2024