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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Boulvé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 31.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de PORTE-DU-QUERCY
Mairie de Porte-du-Quercy- 46800
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes de Saint Matré,
Le mardi 31 mars 2026 à 18h30.
ORDRE DU JOUR :
- Élection du secrétaire de séance
- Séance du conseil municipal du 20 mars 2026 - Approbation du procès-verbal - Délibération pour le versement des indemnités de fonction au Maire
- Délibération pour le versement des indemnités de fonction des adjoints - Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
- Délibération relative à la création et à la composition des commissions municipales
- Désignation des délégués au Regroupement Pédagogique Intercommunal du Pays de Montcuq en Quercy Blanc
- Désignation des délégués à LOT INGÉNIERIE
- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères — SICTOM
- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale - Désignation des délégués au Syndicat Eau Potable - Assainissement du Quercy Blanc - Désignation d’un référent « environnement » de la commune auprès du SYDED du Lot - Désignation des délégués à TE46
- Délibération relative à la désignation du correspondant défense
- Motion de la commune de Porte-du-Quercy pour réaffirmer la nécessité de maintenir la
compétence d’Autorité Organisatrice de la Distribution d’Énergie à TE46 - Remplacement Horloge A4602780002 - Chemin de Lacombe, Saint Matré - Opération 42763MEP
- Délibération fixant le tarif de vente d’un caveau communal dans le cimetière de Saux - Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes salutations distinguées.
Fait à Porte-du-Quercy, le 24 mars 2026
Monsieur le maire, Christian BESSIERES