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Arrêté - ap classement piscicole FR 293?1742030778
Document publié le Mardi 1 janvier 2030 par la commune de Laurac-en-Vivarais.
Lien du pdf (Arrêté - ap classement piscicole FR 293?1742030778)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
EM PRÉFÈTE DE
L'ARDÈCHE
Liberté Égalüé Erateruité Service
Environnement
Unité
: Patrimoine
Naturel
Affaire
suivie
par
: Jean-Luc
MASMIQUEL
Tél.
: 04
75
65
50
85
jean-luc.masmiquel@ardeche.gouv.fr Objet
: Arrêté
préfectoral
portant
classement
des
cours
d'eau
et
plans
d'eau
en
deux
catégories
piscicoles
dans
le département
de
l'Ardèche
Direction
Départementale
des
Territoires
de
l'Ardèche
Privas,
le
25
février
2025
Bordereau
d'envoi
LISTE
DES
DESTINATAIRES
JOINTE
EN
ANNEXE
Désignation
de
pièces
Nombre
|
Observations
Arrêté
préfectoral
n°07-2025-02-24-00023
du
24
février
2025,
portant
classement
des
cours
d'eau
et
plans
d'eau
en
deux
catégories
piscicoles
dans
le département
de
l'Ardèche.
Direction
départementale
des
territoires
- 2,
Place
Simone
Veil
-
BP
613 -
07006
Privas
Cedex
-Tél
: 04.75.65.50.00
Pour
attribution
\
L'adjoint ali
chef du SeVeseironement
Adresse
internet
des
services
de
l'Etat
en
Ardèche
: www.ardeche.gouv.fr PRÉFÈTE
Direction
départementale
DE
L'ARDÈCHE
des
territoires
de
l'Ardèche
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
N°
07-2025-
© ?- {4.00
23
PORTANT
CLASSEMENT
DES
COURS
D'EAU
ET PLANS
D'EAU
EN
DEUX
CATÉGORIES
PISCICOLES
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DE
L'ARDÈCHE
La
préfète
de
l'Ardèche,
Chevalier
de
la
Légion
d‘honneur
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite
VU
le
code
de
l'environnement,
livre
IV
titre
III,
concernant
les
dispositions
législatives
et
réglementaires
relatives
à
l'exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
et
à
la gestion
des
ressources
piscicoles
;
VU
le
décret
n°
2009-1484
du
03
décembre
2009
relatif
aux
directions
départementales
interministérielles
;
VU
le
décret
n°
2010-243
du
10
mars
2010
modifiant
les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
de
la
pêche
dans
les
eaux
de
première
catégorie
piscicole
et
de
la
pêche
du
brochet
dans
les
eaux
de
2e
catégorie
piscicole
;
VU
le
décret
n°
2016-417
du
7
avril
2016
modifiant
diverses
dispositions
du
code
de
l'environnement
relatives
à
la
pêche
en
eau
douce
;
VU
le
décret
n°
2019-352
du
23
avril
2019
modifiant
diverses
dispositions
du
code
de
l'environnement
relatives
à
la
pêche
en
eau
douce
;
VU
le
décret
NOR
IOMA2319666D
du
13
juillet
2023,
portant
nomination
de
Mme
Sophie
ELIZEON,
préfète
de
l'Ardèche
;
VU
le
décret
n°
58-873
du
16
septembre
1958
déterminant
le
classement
des
cours
d'eau
en
deux
catégories
;
VU
l'arrêté
du
8
décembre
1988
fixant
la
liste
des
espèces
de
poissons
protégées
sur
l'ensemble
du
territoire
national
;
VU
l'arrêté
du
21 juillet
1983
relatif
à
la
protection
des
écrevisses
autochtones
;
VU
l'arrêté
inter-préfectoral
du
25
mai
1999
portant
classement
en
2*
catégorie
piscicole
de
la
retenue
de
Senechas
située
sur
«
La
Cèze
et
l'Hornol
» ;
VU
l'arrêté
préfectoral
du
22
mars
2000
portant
changement
de
catégorie
piscicole
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
2012-363-0008
du
28
décembre
2012
portant
classement
des
cours
d'eau
et plans
d'eau
en
deux
catégories
;
VU
l'arrêté
du
14
février
2018
relatif
à
la
prévention
de
l'introduction
et
de
la
propagation
des
espèces
animales
exotiques
envahissantes
sur
le territoire
métropolitain
;
VU
la
demande
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
de
l'Ardèche
datée
du
26
août
2024
de
reclassement
les
plans
d'eau
de
la Jointine
et
des
Meinettes
en
seconde
catégorie
piscicole
;
VU
la
demande
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
de
l'Ardèche
datée
du
26
août
2024
de
reclassement
le
ruisseau
du
Vernet
sur
les
communes
de
Saint-Pons,
Berzème
et
Sceautres
;
CONSIDÉRANT
la
consultation
de
l'association
agréée
interdépartementale
des
pêcheurs
professionnels
Rhône-aval-Méditerranée
en
date
du
18
décembre
2024
;
CONSIDÉRANT
la
consultation
de
l'association
départementale
agréée
des
pêcheurs
amateurs
aux
engins
et
filets
de
l’Ardèche
sur
les
eaux
du
dornaine
public
en
date
du
18
décembre
2024
;
CONSIDÉRANT
la
consultation
du
service
départemental
de
l'Ardèche
de
l'office
français
de
la
biodiversité
en
date
du
18
décembre
2024
;
CONSIDÉRANT
l'avis
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
en
date
du
18
décembre
2024
;
CONSIDÉRANT
l'avis
de
la
commission
de
bassin
Rhône-Méditerranée
pour
la
pêche
professionnelle
en
eau
douce ;
CONSIDÉRANT
que
les
caractéristiques
du
milieu
aquatique
justifient
des
mesures
particulières
de
protection
du
patrimoine
piscicole
;
CONSIDÉRANT
la
consultation
du
public
réalisée
du
23
décembre
au
13
janvier
2025
inclus,
en
application
de
l'article
L. 12319-1
du
code
de
l'environnement;
SUR
PROPOSITION
du
directeur
départemental
des
territoires
de
l'Ardèche,
ARRÊTE
Article
1 - Classement
des
cours
d’eau
et plans
d'eau
en
première
catégorie
Les
cours
d'eau
de
première
catégorie
comprennent
les
cours
d'eau
et
portions
de
cours
d'eau
désignés
ci-dessous,
ainsi
que
leurs
affluents
et
sous-affluents
:
1°)
la
Loire
et
son
affluent
le
Lignon
du
Velay
;
2°)
l'Allier
;
3°)
la Gagnière
et
l'Abeau
en
amont
de
leur
confluent
;
4)
l'Ardèche
et
la
Volane,
en
amont
de
leur
confluent;
l'Auzon,
afflüent
de
l'Ardèche,
en
amont
du
pont
de
la
RD
579;
5°)
l'Auzon
et
le
ruisseau
des
Barbes,
en
amont
de
leur
confluent;
6°)
la
Claduègne
et
la
Bouille,
en
amont
de
leur
confluent
;
7°)
le
Chassezac,
en
amont
de
l'usine
hydroélectrique
de
Lafigère
au
lieu-dit
«
Beaujeau
»
(commune
de
GRAVIERES
et
MALARCE-SUR-LA-THINES),
ainsi
que
tous
ses
affluents
à
l'amont
du
pont
de
la
D113
(communes
de
GRAVIERES
et
LES
SALELLES)
;
la
Sure,
en
amont
du
pont
de
Chavaleyret
; le Vebron
;
8°)
le
Lavezon,
affluent
du
Rhône,
en
amont
du
barrage
de
Pissot
de
SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON
; 9°)
le
Sandron,
la
Ligne,
la
Beaume,
en
amont
du
pont
de
la
RD
104;
10°)
la
Payre
et
la
Véronne,
en
amont
de
leur
confluent;
11°)
l'Ouvèze,
en
amont
du
barrage
situé
sur
la
commune
de
PRIVAS,
au-dessus
du
Pont
Louis
XIII;
le
Mézayon ; 12°)
l'Eyrieux
et
la
Dorne
en
amont
de
leur
confluent
; le
Ranc
de
Courbier
, le
Ray
de
Lavors,
le
Glo,
le
Talaron,
la
Glueyre
(en
amont
du
seuil
de
l'ancienne
usine
Canelas
sur
la
commune
de
St
Sauveur
de
Montagut),
l'Auzène,
la
Dunière,
le
Boyon,
l'Aurance
;
13)
l'Embroye
; le
Doux
et
ie
Duzon,
en
amont
de
ieur
confluent;
14°)
la
Cance
et
la
Deûme
en
amont
de
leur
confluent;
le
Lignon
de
SAINT-ALBAN-D'AY,
le
ruisseau
d'Embrun,
le
ruisseau
de
ia
Gouaille
;
15°)
la
Boulogne
et
le
Rantiol,
en
amont
de
leur
confluent;
l'Oise
en
amont
du
pont
du
Hameau
d'Oise
;
16°)
l'Ay,
en
amont
du
lieu-dit
"Laplanche"“
(commune
de
SARRAS)
;
17°)
les
affluents
du
Rhône
ci-après
désignés,
pour
leurs
sections
situées
en
amont
de
leurs
ponts
sur
la
RN
86:
le
ruisseau
d'ARRAS
(l‘'Ozon),
le
ruisseau
de
l'Egoutay
ou
de
SAINT-DESIRAT,
le
ruisseau
de
PEYRAUD
(le
Crémieux)},
te
Limony
;
18°)
le
Turzon
(affluent
du
Rhône)
en
amont
du
pont
de
«
Saint-Marcel
»
à
« Chauzon
»,
commune
de
SAINT-GEORGES-LES-BAINS
;
19°)
le
Chastagnou,
le
Veye,
le
Rioufol,
affluents
de
l’Eyrieux
;
20°)
Ruisseau
«
La
Vendéze
»,
de
la
source
à
l'aval
du
pont
de
la
RD
304,
levée
chute
(commune
de
SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN)
;
21°)
Ruisseau
«
Le
Chambaud
», de
la
source
au
pont
du
CD
265
(commune
de
ROMPON):
22°)
Ruisseau
des
Blaches
et
ruisseau
du
Servouans,
de
la
source
à
la
confluence
avec
le
ruisseau
du
Chambaud
(commune
de
ROMPON);
23°)
Ruisseau
du
Vernet,
de
ia
source
à
la
confluence
avec
l'Escoutay
(communes
de
SAINT-PONS,
BERZEME,
SCEAUTRES).
Les
plans
d'eau
de
première
catégorie
comprennent
:
1°)
Lac
de
Devesset
;
2°)
Lac
d'issarlès
;
3°)
Lac
de
Coucouron;
4°)
Retenue
de
Sainte-Marguerite
;
5°)
Retenue
de
Roujanel
;
6°)
Retenue
du
Gage ;
7°)
Retenue
de
La
Palisse
;
8°}
Lac
de
l'Oasis
;
9°)
Retenue
de
la Veyradeyre.
Article
2 - Classement
des
cours
d'eau
et plans
d'eau
en
deuxième
catégorie
Les
cours
d'eau
et
plans
d'eau
de
deuxième
catégorie
comprennent
tous
les
cours
d'eau,
portions
de
cours
d'eau,
et
les
lacs
non
classés
en
première
catégorie,
v compris
:
1°)
la
retenue
du
Ternay
entre
le
pont
situé
à
l'amont
du
réservoir
du
Ternay
et
le
barrage
de
ce
réservoir
(aval),
2°)
la
Cèze
(mitoyenne
avec
le Gard)
dont
la
retenue
de
Sénéchas
;
ainsi
que
les
plans
d'eau
suivants
(Liste
non
exhaustive)
:
1°)
lac
de
Rieu,
commune
de
ROCHEMAURE,
lieu-dit
«
Clapier
»,
2°)
lac
de
Barbizan,
commune
de
MEYSSE,
lieu-dit
«
Favier
»,
3°}
lac
de
Love
commune,
de
MEYSSE,
lieu-dit
«
Poncet
»,
4°)
lac
du
Séminaire
commune,
de
VIVIERS,
lieu-dit
«
le
séminaire
»,
5°)
Lac
de
la
poudrière
commune,
de
LE
POUZIN,
lieu-dit
«
Brancassy
»,
6°)
lac
du
pont
rouge
commune,
de
LE
TEIL,
lieu-dit
«
pont
rouge
», 7°)
Retenue
de
Chambon
de
Bavas
sur
la
rivère
«
Le
Boyon
», commune
de
Saint-Vincent-de-Durfort,
+
limite
amont
: queue
de
retenue,
amont
du
camping
«
Le
Chambourlas
»,
+
limite
aval :
digue
du
barrage
du
Chambon
de
Bavas,
8°)
Plan
d'eau
dit
«
Lac
des
Ramiers
»,
commune
de
Vernoux-en-Vivarais,
*__
limite
amont
: seuil
du
château
des
pêchers,
+
limite
aval :
digue
du
plan
d'eau,
9°)
Les
lacs
de
Tropicana,
commune
de
Rochemaure,
10°)
Retenue
des
Collanges,
commune
du
Cheylard,
11)
Lac
des
Pierrelles,
commune
de
Mauves,
12°)
Plan
d'eau
des
Goules,
commune
de
Tournon-sur-Rhône,
73°)
Lac
des
Dames,
commune
de
Bourg-Saint-Andeol,
14°)
Plan
d'eau
de
Casteljau,
commune
de
Berrias-et-Casteljau,
15°)
Retenue
de
Malarce,
commune
de
Malarce-sur-la-Thine,
16°)
Retenue
de
Senechas,
commune
de
Malbosc,
17°)
Retenue
de
Darbes,
commune
de
Darbes,
18°)
Lac
des
Sauzets,
commune
d'Andance,
19°}
Plan
d'eau
de
Lanas,
commune
de
Lanas,
20°)
Lac
du
Turzon,
commune
de
Saint-Georges-les-Bains,
21°)
Plan
d'eau
de
la Jointine,
sur
la
commune
de
Saint-Victor,
22°)
Plan
d'eau
des
Meinettes,
sur
la
commune
de
Saint-Jeure-d'Ay.
Article
3 - Abrogation
L'arrêté
préfectoral
n°
2012-363-0008
du
28
décembre
2012
portant
classement
des
cours
d'eau
et
plans
d'eau
en
deux
catégories
est
abrogé.
Article
4 - Affichage
et
pub
Le
présent
arrêté
sera
affiché
dans
les
mairies
du
département.
Il
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture,
sur
le
site
Internet
de
la
préfecture
(www.ardeche.gouv.fr)
et
sur
le
site
Internet
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
de
l'Ardèche
(www.peche-ardeche.com).
Article
5 - Délais
et
voies
de
recours
Le
présent
arrêté
peut
être
contesté
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
l'Ardèche.
Il peut
faire
l'objet,
dans
le
même
délai,
d'un
recours
gracieux
devant
la
préfète
de
l'Ardèche
ou
d'un
recours
hiérarchique
devant
la
ministre
de
la
Transition
écologique.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
d’une
requête
déposée
sur
le
site
www.telerecours.fr.
Article
6 - Exécution
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture,
les
sous-préfets,
les
maires
des
communes
du
département,
la
directrice
départementale
des
territoires
par
intérim,
le
chef
du
service
de
la
navigation
Rhône
Saône,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
l'Ardèche,
la
directrice
départementale
des
finances
publiques,
la
directrice
départementale
de
la
police
nationale,
le
directeur
de
l'agence
interdépartementale
de
l'office
national
des
forêts,
les
agents
assermentés
et
commissionnés
de
la
direction
départementale
des
territoires,
de
l'office
national
des
forêts,
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du milieu
aquatique,
les
gardes
champêtres,
les
gardes
particuliers
assermentés
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture,
et
affiché
dans
toutes
les
communes
concernées
par
les
soins
des
maires.
Privas,
le
24
FEV,
2095
Pour la préfète Le sgcrétaire
général
=
John
BENMUSSA
D Me à ebay
à
1
à T ofea
1 ooyeA®siqino2seoaiu 40 SBuuolssaoid
Sinayogd sap uonernossy | 1H93G4V.O-TIOYVN-LNIVS| 00220
23e ep ueld 9} Wo9'ay2eple-eysed@pueue-faiuep 40 SUIBUS je sjalij xne sunajeuue
sineyoad sp uonermossy|
_ 2UDPIV.1 8P SeLIen) LL X8P99 30ON1W| S008b TEL dg - 8483 e] ap anue4y
| 8v 19q
| X8P89 AVTIA-N3-ANd-11) 600€b,_ OSE09 SD - SUIINOW Sap an €, L
€r1gq L'X9P89 ANN3IL3-LNIVS| 2007 60506 S9
- JauNn19 snusAy z | zr1qq]
| T X2P99 SININ| /060€ ZOOZS S3 — 1948 AA an 68 0€ W1gQQ]
X3P99 19N11YA| 60092 6L6 dÿ — 2SN0194 E] ep an gl 1} }u0@ aousteA Ge 2U22Piy euI01Q
IBuowegedspisqui 35038y JNO
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