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Convocation - Convocation CM du lundi 26 janvier 2026
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 01h07 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du lundi 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Fe lb
Me
AE
ou Petites Cités de Caractère
CONFOLENS
Objet:
Conseil
Municipal
Confolens,
le jeudi
15
janvier
2026.
CONVOCATION
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le :
Lundi
26
janvier
2026
à
19h00
Mairie
de
Confolens,
Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
:
Finances :
1.
Travaux
d'aménagements
des
Allées
de
Blossac
et
de
la
rue
Babaud
Lacroze,
indemnisation
à
l'amiable
des
préjudices
économiques
2.
Avenant
n°1
à
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
Maison
de
Santé
du
Confolentais
3.
Groupement
de
commandes
avec
le
Centre
Hospitalier
pour
la
passation
et
l'exécution
d'un
marché
public
global
de
performance
4.
Réhabilitation
de
l’ancien
tribunal,
avenant
n°1
mission
de
coordination
SPS
5.
Restauration
de
la
façade
de
la
Maison
du
Duc
d'Epernon
—
2ème
tranche,
demande
de
subventions
6.
Adhésion
à
l'agence
technique
départementale
de
la
Charente,
surveillance
des
ouvrages
d'art
Hôtel
de
Ville
1, PL
Henri
Coursaget
16500
CONFOLENS
Tél.
05 45 84
01
97
:
Fax.
05
45
85 34
10
wWww.mairie-confolens.fr
contact@mairie-confolens.fr
@
Ville
de
Confolens
en
Charente Petites
Cités
de
Caractère
dE CONFOLENS 7. Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Chemin
de
Fer
Charente-Limousine
Personnel
communal
:
8.
Création
d'un
poste
de
jardinier
9.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Intercommunalité
:
10.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
Nord
Est
Charente
(SIAEP)
Urbanisme
:
11.
Déclassement
des
parcelles
cadastrées
section
À
n°436
et
À
n°437
—
Lotissement
communal
«
La
Loge
de
la Vigne
»
12.
Cession
de
parcelles
cadastrées
À
436
et À
437
—
Lotissement
La
Loge
de
la
Vigne
13.
Acquisition
à
titre
gratuit
de
parcelles
situées
au
lieu-dit
La
Ganne
par
la
commune
14.
Adressage
- Modifications
d'adresse
- Chemin
de
L'Eglise
- Les
Ribières
-
Questions
et
informations
diverses
:
Hôtel
de
Ville
1, PL
Henri
Coursaget
16500
CONFOLENS
Tél.
05 45 84
01
97
:
Fax.
05 45
85
34
10
www.mairie-confolens.fr
contact@mairie-confolens.fr
@
Ville
de
Confolens
en
Charente