Arrêté - annexe a l arrete ddtm sebf 2026 002

Documents similaires

Arrêté - arrete ddtm sebf 2026 002

Arrêté - arrete ddtm sebf 2025 334

Arrêté - arrete ddtm sebf 2025 188

Arrêté - AP DDTM SEBF 2023 354 Annexe

Arrêté - AP DDTM SEBF 2023 354 Annexe

Arrêté - arrete ddtm sebf 2025 204

Arrêté - AP DDTM SEBF 202354Annexe 4

Arrêté - arrete prefectoral ddtm sebf 2023 354 ouverture pe

Arrêté - DDTM SEBF 2024019 carpe de nuit 4

Arrêté - AP DDTM SEBF 2023 354 Ouverture peche 2024

Arrêté - annexe a l arrete ddtm sebf 2026 002 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saussaye. Lien du pdf (Arrêté - annexe a l arrete ddtm sebf 2026 002)Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, ANNEXE à l'arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-002

Localisation des parcours de graciation :

se référer aux parcours effectifs de chaque association de pêche

Plans sur le site de la FDAAPPMA de l'Eure : www.eure-peche.com/3367-ou-pecher-.htm

Rivière Avre

AAPPMA « L'hameçon Chennebrunois » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes: Chennebrun, Armentières-sur-Avre, Saint-Christophe-sur-Avre, Verneuil d'Avre et

d'Iton, Bâlines et Courteilles ;

Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : limite départementale de l'Orne (61) ;

Limite aval : passage à gué fin du parcours de l'Avre de Courteilles et Bâlines.

AAPPMA « La truite Avraise » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes : Dampierre-sur-Avre et Saint-Lubin-des-Joncherets (28), Nonancourt ;

Espèce concernée : ombre commun ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : pont de la D 313.8 au lieu dit le Ménillet à Dampierre-sur-Avre (28) ; Limite aval : 300 m en aval du pont de la rue des Aulnaies (usine de la Paquetterie) à Saint-Lubin-des Joncherets.

Rivière lton

AAPPMA « La truite de l’Iton » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes: Glisolles, Aulnay-sur-lton, Arnières-sur-Iton, Évreux, Gravigny, Normanville, Tourneville,

Brosville, Houetteville, La Vacherie, Amfreville-sur-Iton, Acquigny ;

Espèces concernées : truite fario et ombre commun ;

Techniques autorisées : toutes techniques autorisées sans ardillon, ou ardillon écrasé ; Limite amont : passerelle du chemin n°15 sur le Sec Iton, 100 m en amont de la voie SNCF; Limite aval : 200 m en amont du pont rue des Rives de l’Iton à Amfreville-sur-Iton.

Parcours : Plans d'eau de Cailly-sur-Eure et de Clef-Vallée d'Eure (La Croix Saint-Leufroy) Communes : Cailly-sur-Eure et de Clef-Vallée d'Eure (La Croix Saint-Leufroy) ; Espèces concernées : brochet, carpe et sandre ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble des 4 plans d'eau de l'AAPPMA.

Parcours : 180 m au lieu-dit Cativet

Commune : la Bonneville-sur-lton ;

Espèces concernées : Truite fario et ombre commun ;

Techniques autorisées : mouche, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : 280 m en amont du pont de la rue de Cativet ;

Limite aval : 100 m en amont du pont de la rue de Cativet.

Parcours : Plan d'eau des Closets

Commune : Clef-Vallée d'Eure (Fontaine-Heudebourg) ;

Espèces concernées : Carpe, brochet et sandre ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble du plan d'eau de l'AAPPMA.

Préfecture de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40011 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 7/13AAPPMA « Amicale des pêcheurs Acquignyciens » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA (bras naturel et artificiel) Commune : Acquigny;

Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont: pont de la D 155;

Limite aval (bras droit) : confluence avec la rivière Eure ; Limite aval (bras gauche) : pont de la rue du Moulin Potel.

Parcours : Plans d'eau de la Noé et de l’Onglais

Commune : Acquigny;

Espèces concernées : brochet et carpe ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble des 2 plans d'eau de l'AAPPMA .

AAPPMA « Amicale des pêcheurs de Damville » :

Parcours : linéaire de l’Iton de l'AAPPMA sur la commune de Mesnils-sur-Iton (Gouville)

Commune : Mesnils-sur-lton (Gouville);

Espèces concernées : toutes ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : Moulin de Chéronnel ;

Limite aval : passerelle entre les lieux-dits Varennes et Aigremont.

Parcours : linéaire de l'Iton de l'AAPPMA sur la commune de Mesnils-sur-Iton (Damville) 900 m, au

lieu-dit La Cocharderie

Commune : Mesnils-sur-lton (Damville) ;

Espèces concernées : toutes ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 900 m en amont du pont de la rue de Breteuil à Mesnils-sur-Iton (Damville) ;

Limite aval : pont de la rue de Breteuil à Mesnils-sur-Iton (Damville).

AAPPMA « La bonne touche de Conches » :

Parcours: linéaire de l'Iton de l'AAPPMA, sur les communes de La Bonneville-sur-Iton et d'Aulnay- sur-lton (930 m sur bras droit et 740 m sur bras gauche de la base de la Noë) Communes : la Bonneville-sur-lton et Aulnay-sur-Iton ;

Espèces concernées : truite fario et ombre commun ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 25 m en aval du pont de la rue des Plaquets (D.74); Limite aval : 25 m en amont du pont de la rue du Cativet.

Parcours : plan d'eau de la base de la Noë

Commune : Aulnay-sur-lton ;

Espèce concernée : brochet ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble du plan d'eau de 6 ha.

Rivière Rouloir

AAPPMA « La bonne touche de Conches » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes : Conches en Ouche et Saint-Elier ;

Espèce concernée : Truite fario ;

Techniques autorisées : toutes techniques autorisées ;

Limite amont : pont de la D 840 au lieu-dit de la Forge ;

Limite aval : 400 m en aval du Moulin Athelin.

Préfecture de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40011 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 8/13Parcours : Plans d'eau du Fresne

Commune : Le Val-Doré (Le Fresne);

Espèces concernées : Toutes espèces ;

Techniques autorisées : toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble des 3 plans d'eau de l'AAPPMA.

Rivière Risle

AAPPMA « L'entente Risloise » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA, sauf le parcours spécialisé « mouche » Communes : Rugles, Ambenay, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, La Vieille-Lyre, La Ferrière-sur- Risle, Mesnil-en-Ouche (Ajou), La Houssaye ;

Espèces concernées : truite fario et ombre commun ;

Toutes techniques autorisées, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : 500 m à l’aval du Moulin à Papier, commune de Rugles ;

Limite aval : lieu-dit Les Forges, commune de la Houssaye.

Parcours spécialisé « mouche » : en aval de la route de la Ballastière Commune : Neaufles-Auvergny ;

Espèces concernées : truite fario et ombre commun ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ; Limite amont : pont de la route dé la Vallée (lieu-dit Auvergny) ; Limite aval: limite communale de Neaufles-Auvergny (150 m en aval du pont du Chemin Moulin Gourmand).

AAPPMA « La gauloise de Beaumont » :

Parcours _:Totalité du linéaire de l'AAPPMA, sauf les parcours spécialisés « mouche» de La Héroudière et de la Sucrerie

Communes: Grosley-sur-Risle, Beaumont-le-Roger, Mesnil-en-Ouche (Beaumontel), Launay, Goupil-

Othon (Goupillières), Nassandres-sur Risle (Nassandres et Fontaine-la-Soret) ; Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : pont de la Rue du Val Gallerand, lieu dit la Fosse Becq à Grosley-sur-Risle ;

Limite aval : 450 m en aval du pont de la D 613 à Fontaine-la-Soret.

Parcours spécialisé « mouche » : Bras droit de la Risle, de La Héroudière à Melleville

Communes : Launay, Goupil-Othon (Goupillières) ;

Espèces concernées : toutes ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont: pont sur la Risle au bout du chemin, au niveau du croisement de la rue de Beaumont

(D 23) et de la rue de la Cavé, lieu-dit La Héroudière ;

Limite aval : pont sur la Risle au niveau du croisement de la rue de Beaumont (D 23) et de la rue du

Moulin de Melleville, lieu-dit Melleville.

Parcours spécialisé « mouche » : Linéaire de la Sucrerie

Commune : Nassandres-sur-Risle (Nassandres et Fontaine-la-Soret) ;

Espèces concernées : toutes ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : aval immédiat du stade de Nassandres, 100 m en aval de la ligne haute-tension ;

Limite aval: au bout du chemin de la rivière Thibouville, au niveau de la station d'épuration de Nassandres-sur-Risle (Nassandres).

Parcours : étangs communaux de Fontaine la Soret

Commune : Nassandres-sur-Risle (Fontaine-la-Soret), lieu-dit « Catillon » ;

Espèces concernées : carpe ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble des deux plans d'eau de l’AAPPMA soit 11 ha.

ensemble du plan d'eau de l'AAPPMA soit 3,4 ha.

Préfecture de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40011 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 9/13Parcours : étang de Launay

Commune : Launay ;

Espèce concernée : toutes espèces ;

Toutes techniques autorisées, sauf pêche aux poissons morts ou vifs ; Limite : ensemble du plan d'eau de l'AAPPMA soit 3,4 ha.

AAPPMA « Les pêcheurs de la Risle » :

Parcours « ombre commun » : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes : Appeville-Annebault, Condé-sur-Risle, Corneville-sur-Risle, Pont-Audemer; Espèce concernée : ombre commun ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 500 m en amont du pont du sentier Grand Huit des étangs de la Risle à Condé-sur- Risle ;

Limite aval: ouvrage de franchissement de la Madeleine (ancien barrage) au centre-ville de Pont- Audemer.

Parcours spécialisé « mouche » : linéaire de l'AAPPMA en amont du pont traversant la Risle Communes : Appeville-Annebault et Condé-sur-Risle ;

Espèces concernées : toutes ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont: 500 m en amont du pont du sentier « Grand Huit » des Etangs de la Risle à Condé- sur-Risle ;

Limite aval : pont du sentier « Grand Huit » des Étangs de la Risle à Condé-sur-Risle.

Parcours spécialisé « mouche » : Bras secondaires d'Appeville-Annebault et Corneville-sur-Risle Communes : Appeville-Annebault et Corneville-sur-Risle ;

Espèces concernées : toutes ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : défluence entre le lit principal et les deux bras secondaires de la Risle en rive droite, 200 m en aval des lignes haute-tension ;

Limite aval : rue des Ponts Gras à Corneville-sur-Risle.

Parcours : 350 m sur le bras gauche de Condé-sur-Risle

Commune : Condé-sur-Risle ;

Espèces concernées : toutes ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 225 m en amont du pont de la salle des fêtes de Condé-sur-Risle ; Limite aval : 125 m en aval du pont de la salle des fêtes de Condé-sur-Risle.

Parcours : étangs de Pont-Audemer n°1, 2, 4, 5, 8, 9,10 et 11

Communes : Pont-Audemer et Toutainville, lieu-dit « Les Étangs » Espèce concernée : brochet et black-bass ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble des plans d'eau.

AAPPMA « La truite Risloise » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA, sauf le parcours du Mordoux

Communes : Brionne et Authou ;

Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont: Bras de la Risle au droit du petit plan d'eau de la base de loisirs à Brionne ; Limite aval : Confluence des bras secondaires des Essarts avec le bras principal de la Risle à Authou.

Rivière Charentonne

AAPPMA « Association de pêche de Bernay » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA, sauf le parcours spécialisé « mouche » Communes : Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Agnan-de-Cernières, Broglie, Treis-Sants en Ouche

Préfecture de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40011 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 10/13(Saint-Aubin-le-Vertueux et Saint-Quentin-des-Isles), Bernay et Menneval ; Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : pont de la D 35 au niveau de Saint-Pierre de Cernières ; Limite aval : barrage de la Filature le long de la D 133 en amont de Menneval.

Parcours spécialisé «mouche » : linéaire de l'AAPPMA en amont de La Ferrières

Commune : Ferrières-Saint-Hilaire ;

Espèce concernée : truite fario ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : passage à gué du GR du Pays Risle-Charentonne au Thenney ; Limite aval : 400 m en aval de l'ancien barrage, dans le tronçon court-circuité.

Rivière Eure

AAPPMA « La truite de l'Iton » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA sur le cours d'eau Eure

Communes : Clef-Vallée d'Eure (La Croix-Saint-Leufroy et Fontaine-Heudebourg), Cailly-sur-Eure, Heudreville-sur-Eure ;

Espèce concernée : brochet;

Techniques autorisées : toutes, hameçon sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont: passerelle d'accès aux plans d'eau de « La Truite de l'Iton » sur la commune de Clef- Vallée d'Eure (La Croix-Saint-Leufroy) ;

Limite aval : linéaire en rive droite de l'Eure, en bordure de la D 836 sur la commune de Heudreville-

sur-Eure.

AAPPMA « Seine Eure » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes: Louviers, Incarville, Le Vaudreuil, Val-de-Reuil, Léry, Les Damps, Pont-de-l'Arche,

Criquebeuf-sur-Seine, Martot ;

Espèce concernée : brochet;

Techniques autorisées : toutes, hameçon sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : Bras gauche : 130 m en amont du boulevard du Docteur Postel à Louviers ; Limite aval : ancien barrage de Martot, Domaine Public Fluvial.

AAPPMA 28 « La goujonnette fraternelle » :

Parcours : Plans d'eau « Roger Vinette »

Commune : Croth ;

Espèces concernées : Carpe et Black Bass ;

Techniques autorisées : toutes techniques autorisées ;

Limite : ensemble de la surface du plan d'eau de l'AAPPMA.

Rivière Epte

AAPPMA « La truite des îles » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Commune : Vexin-sur-Epte (Fourges) ;

Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 100 m en aval du barrage du Moulin de Fourges ; Limite aval : limite communale entre Vexin-sur-Epte (Fourges) et Gasny.

AAPPMA « La truite Gisorsienne » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Communes : Gisors, Courcelles-lès-Gisors (60), Neaufles-Saint-Martin, Vexin-sur-Epte (Berthenonville) ;

Préfecture de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40071 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 11/13Espèce concernée : Truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 145 m en aval du pont de la D 15b à Gisors ;

Limite aval : 900 m en aval du Moulin de Berthenonville, au niveau de la confluence des 2 bras de l'Epte (lieu-dit la Courbe).

Parcours : étang de la Ballastière

Commune : Gisors ;

Espèces concernées : toutes ;

Techniques autorisées: toutes techniques autorisées, sauf la pêche aux poissons morts ou vifs au posé;

Limites : ensemble de la surface du plan d'eau et du linéaire de berges.

Parcours : étangs communaux de Neaufles-Saint-Martin

Commune : Neaufles-Saint-Martin ;

Espèces concernées : toutes ;

Techniques autorisées: toutes techniques autorisées, sauf la pêche aux poissons morts ou vifs au posé ;

Limites : ensemble de la surface des deux plans d'eau (12,6 ha) et du linéaire de berges, lieu-dit "Le Marais Saint-Martin".

AAPPMA « La gaule Givernoise »:

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA

Commune : Giverny ;

Espèce concernée : Truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 470 m en amont de la D 201 en rive droite (limite des communes de Giverny et de Sainte Geneviève-lès-Gasny) ;

Limite aval : sur le bras gauche de l'Epte : confluence entre l'Epte et la Seine ; sur le bras droit de l’Epte : confluence entre l'Epte et le bras de Manitot.

Rivière Lévrière

AAPPMA « La truite Gisorsienne » :

Parcours spécialisé « mouche » : linéaire communal de Bézu-Saint-Eloi de1 320 ml

Commune : Neaufles-Saint-Martin ;

Espèces concernées : truite fario ;

Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ; Limite amont : pont de la route de Neaufles D 17;

Limite aval : confluence entre le bras secondaire de la Lévrière et son cours principal au lieu-dit « le Marais du Parc ».

Rivière Andelle

AAPPMA « La mouche Charlevalaise » :

Parcours : Totalité du linéaire de l'AAPPMA, sauf le parcours spécialisé « mouche» de Radepont Communes : Vascoeuil, Perruel, Perriers-sur-Andelle, Charleval, Menesqueville, Rosay-sur-Lieure, Fleury-sur-Andelle, Radepont ;

Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées, sans ardillon ou ardillon écrasé :

Limite amont : pont de l’ancienne voie ferrée du chemin de l'Île Dieu, bras de décharge de l'Andelle,

commune de Vascoeuil ;

Limite aval: aval des parcelles communales, au lieu-dit le "Petit-Nojon", commune de Fleury-sur- Andelle.

Parcours spécialisé « mouche » : linéaire de l'AAPPMA sur la commune de Radepont Commune : Radepont;

Espèces concernées : toutes ;

Préfecture de l’Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40011 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 12/13Techniques autorisées : mouche fouettée, sans ardillon ou ardillon écrasé ;

Limite amont : lieu-dit Saint-Pierre ;

Limite aval : pont de la D 714 en aval de l’abbaye de Fontaine Guérard.

Parcours : linéaire de l'AAPPMA sur la commune de Rosay-sur-Lieure Communes : Rosay-sur-Lieure et Ménesqueville ;

Espèce concernée : truite fario ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : église de Rosay-sur-Lieure ;

Limite aval : confluence entre le Fouillebroc et la Lieure sur la commune de Ménesqueville.

Parcours : 325 m sur l'Andelle au lieu-dit du Petit Nojon

Commune : Fleury-sur-Andelle ;

Espèces concernées : Toutes espèces ;

Toutes techniques autorisées ;

Limite amont : 50 m en amont du pont du Petit Nojon ;

Limite aval : 275 m en aval du pont du Petit Nojon.

Préfecture de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin - CS 40011 - 27020 EVREUX CEDEX Tél. (standard) 02 32 78 27 27 - www.eure.gouv.fr 13/13