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Conseil Municipal - tableau cm proclam. maire et adjoints
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 27/05/2020
TEE
AMehé
le
ses
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
.
10 :
064-218404210-20200526-20200301-DE
COMMUNE
:
Fablants
et plus
ARRONDISSEMENT
OGEU-LES-BAINS
OLORON-SAINTE-MARIE
Effectif légal
du
conseil
municipal
‘5
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
descollectivitésterritoriales-CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Aprés
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’enire
du
tableau.
les adjoints
puis
les conselliers
municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est délerminé,
sous réserve
des
dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2
et du second
alinéa de l'article
L. 2113-8-2
du CGCT,
par
l'ordre
de nomination
et, entre
adjoints élus Le même Jour
sur La même
liste de candidais
aux
fonctions
d'adjoints. par l'ordre de présentation sur cene
liste,
L'ordre du tableau des conseillers municipaux
est déterminé
1° Par la dote ts plus ancienne
de leur élection intervenue
depuis
le dernier renouvellement
intégral du conseil
municipal;
2°
Entre
conseillers élus
le même jour, par le plus grand
nombre de
suffrages obtenus
;
3"
Et
à égalité de voix. par la priorité d'âge.
Use
copie du
tibleou
est transmise au préfet au ples tardà
18 heures
le lundi suivant
l'élection du maire
et des adjoints (art
À
2121-2
du CGCT).
Fonction!
en
NON ET PRÉNOM
Duie de tonnes | nicents dune à
|| Merle Mu Le
la
fonction
(an
chiffres)
Maire
M
OXIBAR
Marc
08/07/1977
18/05/2020
523
1" adjoint
M.
LASSERRE
Michel
18/02/1970.
18/05/2020
623
2%
adjoints
Mms
MÉNE-SAFFRANÉ
Fabienne
02/05/1971
18/05/2020
523
347 adjoint
M.
ARRIUBERGE
Jean-Pierre
04/01/1963
18/05/2020
523
4°
adjointe
Mme
LAGRAVE
Corinns
1310/9870
18/05/2020
523
Consettlère municipale
Mme.
MARTIN
Véronique
19/06/1968
18/05/2020
523
Consaiïler municipal
M.
CAZENAVE
LARROCHE
Didier
22/10/1958
18/05/2020
623
Conseïlère municipale
Mms
LABORDE
Laure
29/09/1987
18/05/2020
523
Conseiller municipal
M.
OUTOYA
Jean-Michel
06/08/1962
18/05/2020
523
Consellère municipals
Mme
SALLE Ciara
33/01/1997
18/05/2020
623
Conseiller municipal
M.
CAZENAVE
Jean Patrick
08/02/1972
18/05/2020
523
Conseillère municipala
Mme
PERNA
Stéphanie
26/09/1978
18/05/2020
523
Conseiller municipal
N.
MIQUEU
Danis
09/11/1978
18/05/2020
523
Conssillère municipais
Mme
VINCENZI
Nathaïls
2405/1981
18/05/2020
523
Conseiller municipal
M.
BRIZION Olivier
02/09/1972
18/05/2020
523
"Préciser.
maire,
adjoint {indiquer
le numéro
d'ordre
de l'adjoint) ou conseiller
Cachet
de la mairie
Cerifé
par
le mate
jen
A.
OGEU-LES-BAINS Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
Affiché le
ES
DÉPARTEMENT
ID : 064-216404210-20200526-20200301-DE
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE
: OGEU-LES-BAINS
LODEL
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET PRÉNOM
DES
ÉLUS
{dans
l'ordre du tableau)
Suffrages
cbtanus
par
Mo
lre)
NOM ET PRÉNOM
Date de nalasanca
Fonction!
1e contidat
ou 1 re
M.
OXIBAR
Marc
06/07/1977
Maire
Quinze
M.
LASSERRE Michel
|
15/02/1870
Premier atioint
Qui
Mme
MÉNE-SAFFRANÉ
Fabienne
|
02/05/1971
Deuxdème adjointe
Quinze
M.
ARRIUBERGE
Jean-Pierre
04/01/1963
Troisième
adjoint
Quinze
Mme
LAGRAVE
Corinne
13/10/1970
Quatrième
adjointe
Guines
| |
ee
|
:
Fait à OGEU.LES-BAINS Le
maire,