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Acte - flash+info+janvier+
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Acte - flash+info+janvier+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
L’ACTUALITE MUNICIPALE
VŒUX DE LA MUNICIPALITE
Vue de l’assistance
Après avoir remercié de leurs présences le Député D. Abad, le
conseiller Départemental Ph. Emin, et les Maires des communes
voisines (Corlier, Evosges), le Maire a présenté ses vœux devant bon
nombre d’habitants de la commune.
Il a rendu hommage à celles et ceux qui nous ont quittés en 2018,
s’est réjouit des 3 naissances et d’un mariage, ce qui permet à la
population de la commune d’augmenter régulièrement depuis 10 ans
(+14% en 10 ans).
Il a ensuite parlé des travaux qui ont impacté la vie des habitants, à
savoir :
- La réalisation de la station d’épuration.
- Le raccordement en eau potable au Syndicat du Valromey.
- La réhabilitation du marais de Jarine.
- La sécurisation des rues du bourg d’Aranc.
Ces travaux d’assainissement et d’eau nécessaires à la santé publi-
que et à l’environnement auront malheureusement une incidence sur
le prix du m3 d’eau consommé.
Pour 2019, les principaux travaux porteront sur la réfection du petit
patrimoine :
Toiture de l’église des Pézières, lavoir de Résinand, four banal du
quart d’avard à Aranc et toiture du four de Rougemont.
Le maire a remercié:
- la population et les élus, pour l’avoir soutenu pour le projet Mont-
cornelles, qui après 8 années de combat verra son ouverture au pu-
blic en juillet prochain.
- le personnel communal, les membres du conseil municipal qui tous
les jours sont à l‘écoute de la population; les associations et à toutes
celles et ceux qui consacrent un peu de leur temps à l’épanouisse-
ment de notre commune.
Il a terminé son discours en évoquant la crise sociale qui frappe no-
tre pays. C’est avec surprise qu’il constate que les Maires et les
Communes existent de nouveau ! « Depuis des années tout gouver-
nement confondu, les actes d’affaiblissement visant les communes
se sont multipliés:baisse des dotations, suppression de compétences
au profit des Interco, création de nouvelles normes .. Et aujourd’hui,
pour résoudre la crise sociale on fait appel aux Maires. »
N°51 - janvier 2019
CCAS : tirage des rois
Les membres du CCAS (élus et bénévoles) ont organisé le
mardi 15 janvier le tirage des rois avec les aînés de plus de 75
ans. Ils ont apprécié et participé à un moment musical offert
par Charly’Pag.
L’ensemble des convives et les organisatrices
BREVES DU CONSEIL (séance du 10 janvier)
- Gouvernance HBA au 1er janvier 2019 : fixation et répar-
tition des sièges de conseillers communautaires.
Dans sa séance du 4 décembre 2018, le conseil communautaire
de la CCPH a délibéré sur la fixation et la répartition des siè-
ges de conseillers de la nouvelle gouvernance de HBA au 1er
janvier 2019.
Il appartient à chaque conseil municipal de délibérer à leur
tour. Après avoir délibéré le conseil municipal confirme la
nouvelle gouvernance de HBA selon le calcul de droit com-
mun, soit 84 sièges répartis au prorata de la population de cha-
que commune, soit pour ARANC : 1 siège de titulaire et 1 sup-
pléant.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres pré-
sents.INFOS PRATIQUES
Cérémonie du 7 février 44 :
A l’occasion du 75 ème anniversaire du 7 février 44, un dépôt de
gerbe aura lieu le dimanche 10 février aux horaires suivants :
15h00 : Stèle du Maquis à Colognat
15h15 : Monument aux Morts de Résinand
15h45 : Monument aux Morts d’Aranc
16h00 : projection du film proposé par l’association La commune
d’Aranc et son histoire « Elles étaient en guerre 39-45 », ce film
d’une durée d’environ 1h30 sera suivi du pot de l’amitié à la salle
polyvalente.
Repas du CCAS :
Le repas du CCAS pour les habitants de la commune âgés de plus
de 65 ans aura lieu le samedi 16 mars à midi.
Débat national :
A compter du 1er février, un cahier de doléances sera à la disposi-
tion de la population dans le hall de la mairie. A la fin du débat, ce
cahier sera transmis aux autorités compétentes.
MONTCORNELLES
Le 15 janvier 2019, les engins de terrassement sont entrés en action
sur le terrain de Tavassieu pour les aménagements nécessaires au
projet Montcornelles. (Construction de l’aire de stationnement , du
bâtiment Accueil, du bâtiment technique et les différents raccorde-
ments.) Ces travaux sont financés par les collectivités (HBA, Dé-
partement, Région, Europe et Commissariat de Massif) pour un
montant estimé à 915 350.00 € HT (travaux + études).
DOSSIER : Intégration à HBA
Depuis le 1er janvier 2019, notre commune a intégré Haut Bugey
Agglomération (HBA) dont le siège est à Oyonnax. Avec l’inté-
gration des 6 communes de l’ex CCPH, HBA regroupe désormais
42 communes pour près de 64 000 habitants. En terme de repré-
sentation des élus au sein de cette nouvelle entité, chaque com-
mune aura un nombre de représentants en fonction de sa popula-
tion :
Aranc : titulaire: D.Mathieu, suppléant: Mcl. Savey Garet
Corlier : titulaire: JF.Dupont, supp: Al. Richard
Evosges : titulaire : C.Guillet, supp: G.Durochat
Prémillieu : titulaire: Mcl. Deléaz, supp: P.Torrion
Champdor /Corcelles : titulaires S.Martinand et JE. Chosson
Hauteville : titulaires : Ph.Emin, B.Argenti, JM. Cyvoct, S.Bévoz,
J.Drhouin, D.Bourgeais, F.Joly
Soit 13 titulaires pour l’ancienne CCPH. (Seule les communes qui
n’ont qu’un seul représentant bénéficient d’un suppléant).
Ce qui change pour notre commune au 1er janvier 2019:
- Perte de la compétence urbanisme : pour les communes qui sont
en RNU, (ce qui est le cas de notre commune), les permis de cons-
truire seront instruit par les services de l’Etat (DDT). Lorsque no-
tre PLU sera adopté, ce seront les services de HBA qui instruiront
les dossiers. Les demandes de travaux et les PC sont toujours à
demander et à déposer en mairie d’Aranc.
- Compétences restituées à la commune : l’Espace Comté de la
Fruitière et le parc des tarpans de Tavassieu deviennent compé-
tence de la commune. Une attribution de compensation (AC) re-
présentant 7 878 € sera versée par HBA à la commune chaque an-
née pour le fonctionnement ces 2 compétences.
Ce qui ne change pas pour notre commune au 1er janvier 2019
- Eau et Assainissement : Jusqu’au 31 décembre 2019, la compé-
tence reste au Syndicat du Borey. Il sera dissous fin 2019 et les
services d’HBA reprendront cette compétence.
- Les compétences Economie, Tourisme, Gestion des Déchets et
Agriculture portées par la CCPH sont reprises au 1er janvier 2019
par HBA.
Dans le prochain Flash, nous vous parlerons des changements
concernant la fiscalité.
AGENDA 31 janvier : Conseil communautaire HBA, 18h30, Oyonnax
10 février : Cérémonie du 7 février 44
14 février : Conseil municipal, 20h30, mairie, salle du conseil.
21 février : Conseil communautaire HBA, 18h30, Oyonnax
PERMANENCES FEVRIER 2019
Du 4 au 10 fév. : G.DOLEATTO 04.74. 38. 57. 28
Du 11 au 17 fév. : D.MATHIEU 06. 81.72. 96. 22
Du 18 au 24 fév. : M.cl SAVEY-GARET 06. 87. 46. 21. 77
Du 25 au 3 mars : A.NAVEL 04.74. 38. 55. 84