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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cordemais.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DE LOIRE-ATLANTIQUE Liberté — Egalité Fraternité COMMUNE DE CORDEMAIS RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de Part. L2121-10 du Code des Collectivités Territoriales) LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE Le MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 À 18H30 SALLE DU CONSEIL - MAIRIE DE CORDEMAIS ORDRE DU JOUR AFFAIRES GENERALES : Ÿ Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux avec l'Association Culturelle et de Loisirs de Cordemais (ACLC) > Convention annuelle de partenariat ESTUARIUM > Avenant n°1 à la Délégation de Service Public (DSP) Port de Cordemais > Convention avec le Conseil département de gestion relative à laménagement d’une voie mixte le long de la route départemental RD 93 © Acquisition de la parcelle AB1071 > Communication du tapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la ville de Cordemais Ÿ Rapport d'activités Territoire d'Energie Loire Atlantique (TE44) FINANCES : > Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2025 pour le budget VILLE À Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2025 pour le budget LOP © Investissement — Restes à Réaliser 2024 sur l’exercice 2025 — VILLE Ÿ Investissement — Restes à Réaliser 2024 sur l’exercice 2025 — LOP > Décision modificative Budget VILLE 2024 À Cohésion du tertitoire : programme restauration scolaire, demande de subvention - Programme LEADER RESSOURCES HUMAINES : > Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) } Indemnité spéciale de fonction ct d'engagement à la filière police municipale > Charte du télétravail > Octroi d'une subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS44) pour l'attribution de chèques cadeau aux agents communaux > Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activités ? ‘lableau des emplois et des cffectifs Ÿ_ Point sur les décisions du Maire Y Questions diverses