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Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Josnes.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER (41)
Commune de JOSNES
PLAN LOCAL D'URBANISME
Arrêt du projet d'élaboration du PLU le :
Mise à l'enquête publique le :
Approbation du PLU le :
Fait à JOSNES, le
La Maire de la commune
PROCEDURE :
e
échelle : 1/5 000
Modifications :
[S OC E L E SARL d'Architecture
10 rue Oberkampf
Tel : 01.48.07.52.22
isocele.archi@wanadoo.fr
44-46 rue de la Gaucherie
18100 VIERZON
Tel /fax : 02.48.51.10.07
isocele.urba@wanadoo.fr
75011 PARIS
LEGENDE DU ZONAGE
Zone urbaine
Ua :
Uh : Secteur urbain admettant la densification de l'enveloppe existante Uy :
Secteur urbain du bourg
Secteur urbain dédié à l'activité économique
Zone d'urbanisation future
1AUa : Secteur à urbaniser à court terme principalement dédié à l'habitat et aux équipements publics 2AUa : Secteur à urbaniser à moyen/long terme principalement dédié à l'habitat et aux équipements publics
1AUYy : Secteur à urbaniser à court terme dédié à l'activité économique
Zone naturelle
Np : Secteur naturel paysager
Zone agricole
A :Zone agricole
Ah :Secteur agricole habité admettant la confortation de l'existant AS : Secteur agricole strict
RSSI Emplacement réservé
Eléments de petit patrimoine repérés au titre de l'article L 123-1-5 7° du code de l'urbanisme
Liste des emplacements réservés :
N° OBJET DEMANDEUR SUPERFICIE
1 Liaison douce Commune 301 m2?
2 Equipements publics associés au groupe scolaire Commune 10 408 m2?
3 Equipements publics (groupe scolaire) Communauté de communes 7 012 m2
4 Espace public Commune 328 m2?
5 Equipement public Commune 4 607 m2
LA VALLÉE DE MOCQUEBARY
LES BOULETTES
LES COURT GAINS
LA PIÈCE DE
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LES BERTHELINES
PIÈCE DE LA MAISON
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LES RAVEOIRS
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