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Arrêté - gx6ls8qpm11v6i
Déliberation - ufnyt0u9dk5fol
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Demandolx.
Lien du pdf (Déliberation - ufnyt0u9dk5fol)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
adoptées
lors
de
la séance
du
18
janvier
2024
Numéro
Objet
Vote
1.
N°2024-001
Adhésion
au
Service
Intercommunal
de
paies
informatisées
Approuvée
à l'unanimité
2.
N°2024-002
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
Approuvée
à l'unanimité
3.
N°2024-003
Modification
statutaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
relative
à
la
gestion
et
l'exploitation
des
domaines
skiables
Approuvée
à l'unanimité
4.
N°2024-004
Marché
à procédure
adaptée
— Accord
cadre
à
bons
de
commande
- Travaux
de
génie
civil
—
Commune
de
Demandolx
—
Lancement
de
la
procédure
Approuvée
à l'unanimité
5.
N°2024-005
Location-Gérance
—
Bar,
Restaurant
et
commerce
multi-services
—
Commune
de
Demandolx
Approuvée
à
l'unanimité
Affiché
le
22
janvier
2024.
Le
Maire
GAGLIO
Baptiste