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Déliberation - 2026 13D Election des delegues Agence 06
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 13D Election des delegues Agence 06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-six
et le vingt
et un
mars,
le Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire. Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e)s
au
Maire
; Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés :
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2026-13D
: Elections
des
délégués
à
l’Agence
06
A
l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et
de
recourir
au
vote
à main
levée,
par
renvoi
à l’article
L5711-1et
du
CGCT
pour
la
délégation
suivante.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
2020_31D
prise
lors
du
Conseil
Municipal
du
25
septembre
2020
et
par
laquelle
la
commune
adhérait
à l'Agence
06.
La
Commune
ayant
acté
son
adhésion,
doit
maintenant
redésigner
deux
délégués,
un
titulaire
et
un
suppléant.
-
Sont
candidats :
-
Sont
élus:
Délégués
titulaires :
Délégués
titulaires
:
®
CIAMPOSSIN
Max
e
CIAMPOSSIN
Max
Délégués
suppléants
:
Délégués
suppléants
:
°
LEMOINE
Patricia
,
LEMOINE
Patricia
Ainsi
fait et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Le
Maire,
QE LE ç® Philippe PPOLITO
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
Et publication
ou
notification
du
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D13-DE Reçu le 24/03/2026