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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C82 09 2020 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
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Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Énergies,
www.niortagglo.fr
MOYENS MIS À DISPOSITION
DES ADMINISTRÉS | P.2-3
Valorisation des déchets
GESTION DES DÉCHETS
DE NIORT AGGLO | P.4-11
Indicateurs
RESSOURCES
HUMAINES | P.12
Organisations
Gestion des déchets
CHIFFRES CLÉS 2019 Rapport annuel du service public de prévention
et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Centre technique du Vallon d’Arty, Niort
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 2 | GESTION DES DÉCHETS RAPPORT ANNUEL 2019
ENFOUISSEMENT
ISDND
CALITOM
VALORISATION
DES DÉCHETS VERTS
VALLON D’ARTY
+ MÉTHANISATION
ISDI
VALLON D’ARTY
NIORT ET
BEAUVOIRNIORT
VALORISATION
ECO
MOBILIER
VALORISATION
ECO
SYSTÈMES
VALORISATION
ECO DDS ET
ORTEC
NIORT
VALORISATION
FILIÈRES
SPÉCIFIQUES
(HORS AMIANTE)
VALORISATION
ROUVREAU/SUEZ
NIORT
VALORISATION
DECONS
NIORT
VALORISATION
ROUVREAU
NIORT
TOUT VENANT DÉCHETS VERTS CARTONS MÉTAUX BOIS
GRAVATS MOBILIER DEEE DDS AUTRES DÉCHETS
38 891 tonnes
5 622 tonnes 13 883 tonnes 1 019 tonnes 1 205 tonnes 3 235 tonnes
107 tonnes 199 tonnes 1003 tonnes 1 397 tonnes 11 220 tonnes
APPORTS
VALLON D’ARTY
LES DÉCHÈTERIES
TRANSFERT
TRAITEMENT
TRAITEMENT
Moyens mis à disposition des administrés
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 GESTION DES DÉCHETS | 3 NIORT AGGLO
(PAP)
5 933 tonnes
BIO DÉCHETS
(PAV)
885 tonnes
PAPIERS
(PAP + PAV)
4 514 tonnes
VERRES
VALORISATION
VERRALIA
COGNAC
VALORISATION
CENTRE DE TRI
DE SUEZ
POITIERS
VALORISATION
DES DÉCHETS
VERTS DU
VALLON D’ARTY
ENFOUISSEMENT
ISDND SUEZ
AMAILLOUX ET SECHE
LE VIGEANT
TMB DU SMITED À
CHAMPDENIERS
(ROUVREAU + SUEZ-GRÈVE)
VALORISATION
ROUVREAU
TRANSFERT
(PAP + PAV)
5 895 tonnes
EMBALLAGES
ET/OU ET/OU
(PAP)
23 225 tonnes
ORDURES MÉNAGÈRES
(PAV)
375 tonnes
TEXTILE
VALORISATION
ET RÉEMPLOI
VALLON D’ARTY
LES COLLECTES*
VALLON D’ARTY VALLON D’ARTY SUEZ ROUVREAU TRIO
TRAITEMENT
VÊTEMENTS
LÉGENDE
PAP : Porte-À-Porte / PAV : Points d’Apport Volontaire / ISDI : Installation de Stockage des Déchets Inertes / ISDND : Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux / TMB : Tri Mécano-Biologique Vallon d’Arty : site de traitement des déchets de l’agglo à Niort * Synoptique reprenant les principales collectes
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 4 | GESTION DES DÉCHETS RAPPORT ANNUEL 2019
Villiers-
en-Plaine
Saint-
Maxire
Échiré
Saint-
Gelais
Chauray
Vouillé
Prahecq
St-Martin-de-
Bernegoue
Brûlain Juscorps
Marigny
Beauvoir-
sur-Niort
Val-du-Mignon
Mauzé/le-Mignon
Prin-Deyrançon Epannes
Amuré
Sansais
La
Garette
Le Vanneau-
Irleau Arçais
Saint-
Hilaire-
la-Palud
Saint-
Georges-
de-Rex
Le Bourdet
Vallans
Frontenay-
Rohan-Rohan
Granzay-Gript
La
Rochénard
La Foye-
Monjault
Fors
Aiffres
Saint-
Symphorien
Niort
Bessines
Magné
Coulon
Saint-
Rémy Sciecq
Saint-Romans-
des-Champs
Germond-
Rouvre
Plaine
d’Argenson
Le Luc
Souché
Rue de Vaumorin
Fermée pour travaux
Vallon d’Arty
Chemin de Sérigny
La Chaume aux bêtes
Les Grands Marais
Modéron
Le Bois
Fort
Saint-Maurice
Fend-le-Vent
La Gadrouille
La Grande
Paloube
La Haut-Pied-Blanc
ORDURES
MÉNAGÈRES
23 225 TONNES
192 kg/hab.
PORTE-À-PORTE
EMBALLAGES
5 895 TONNES
49 kg/hab.
PORTE-À-PORTE
+ POINTS D’APPORT
VOLONTAIRE
VERRE
885 TONNES
7 kg/hab.
POINTS D’APPORT
VOLONTAIRE
BIODÉCHETS
5 933 TONNES
49 kg/hab.
PORTE-À-PORTE
DÉCHETTERIES
38 891 TONNES
322 kg/hab.
Tonnages COLLECTÉS EN 2019
COLLECTE ET TRAITEMENT
SUR L’ENSEMBLE
DU TERRITOIRE
Compétence
Indicateurs DE LA RÉDUCTION (KG/HAB)
OMR
PAPIER EMBALLAGES
VERRE
BIODÉCHETS
0
50
100
150
200
2015
207
88
57
2016
202
93
56
2017
198
92
51 4 514 TONNES
37 kg/hab.
PORTE-À-PORTE
+ POINTS D’APPORT
VOLONTAIRE
194
93
48
2018
192
93
49
2019
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 GESTION DES DÉCHETS | 5 NIORT AGGLO
Objectifs*
Indicateurs
DÉCHETS MÉNAGERS ASSIMILÉS (DMA)
(HORS INERTES)
TAUX DE VALORISATION DMA HORS INERTES
DMA (hors inertes) 2010 2017 2018 2019 ratio 2019 kg/hab/an
TONNAGE TOTAL COLLECTÉ (T/AN) 62 396,36 67 321,46 67 277,76 68 706,74 569,25
RECYCLAGE MATIÈRE
tonne/an 16 323,02 18 906,23 19 288,93 19 781,74 164,10
taux 26,16% 28,08% 28,67% 28,79% 28,83%
RECYCLAGE ORGANIQUE
tonne/an 16 236,66 19 148.83 18 856,30 19 816,00 164,39
taux 26,02% 28,44% 28,03% 28,84% 28,88%
ENFOUISSEMENT
tonne/an 29 718,97 29 089,03 28 916,17 28 868,00 241,31
taux 47,63% 43,21% 42,98% 42,02% 42,39%
VALORISATION GLOBALE
tonne/an 32 559,68 38 055,06 38 145,23 39 597,74 328,49
taux 52,18% 56,53% 56,70% 57,63% 57,71%
TONNAGE DES INERTES 2010 2017 2018 2019 ratio 2019 kg/hab/an
TOTAL COLLECTÉ tonne/an 7 151 10 601 11 606 11 220 92,88
VALORISATION
2020
55%
2025
65%
EN 2019, TAUX
DE VALORISATION
NIORTAGGLO =
57,63%
* Par rapport à l’année 2010
-10% =
543 KG
HAB/AN
DÉCHETS MÉNAGERS ASSIMILÉS
2020
EN 2019,
662 KG/HAB/AN
SOIT +8%
PAR RAPPORT À 2010
-50% SUR LES DÉCHETS
MIS
EN DÉCHARGE
= 14 859 TONNES
ENFOUISSEMENT
2025
EN 2019,
28 868 TONNES AN
SOIT -3%
PAR RAPPORT À 2010
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 6 | GESTION DES DÉCHETS RAPPORT ANNUEL 2019
Indicateurs DE LA PRÉVENTION
COMPOSTAGE RÉEMPLOI
8 ateliers autour du jardinage responsable
22 tonnes détournés
3 000 personnes sensibilisées en déchèterie
Recyclerie en lien avec Bazar
nouveaux foyers en 2019
518
46% des foyers sont équipés en
composteurs (hors Niort et
Chauray) soit 10 384 foyers équipés
sur tout le territoire en 2018
SENSIBILISATION
AUPRÈS DES SCOLAIRES
136 animations dans les écoles
4 577 enfants sensibilisés
ECO-MANIFESTATIONS
28 manifestations engagées dans des actions autour de la
prévention
COUCHES LAVABLES
34 familles ont testé les couches lavables et ont reçu l’aide financière de l’Agglo
TEMPS FORTS 2019
- Prestation de service pour la gestion d’une recy-
clerie en partenariat avec BAZAR etc.
- Aide à la réalisation d’ateliers Repair Café.
- Participation à la semaine de propreté en lien
avec la Ville de Niort et partenaires : World
Clean up, évènement « Village engagé », sen-
sibilisation des scolaires, visite du Vallon d’Arty,
« donnez / prenez » en partenariat avec Bazar
au CSC de Goise à Niort.
- Partenariat avec les CCI des Deux-Sèvres et de
la Vienne pour accompaner les restaurateurs
dans la lutte contre le gaspillage alimentaire.
- Sensibilisation des scolaires au gaspillage ali-
mentaire avec le robot « Nao ».
- Programme d’animation « Jardin au Naturel »
en lien avec la Ville de Niort et le Syndicat
des eaux du Vivier : 28 animations réalisées ;
650 personnes présentes.
- Inauguration d’un site de compostage collectif
au Pontreau
- Eco-exemplarité : organisation d’un « donnez /
prenez » à destination des agents de la Ville
de Niort et de Niort Agglo. Action gratuite où
chaque agent peut déposer des objets dont il
ne se sert plus pour les proposer à ses collè-
gues.
- Opération de séparation des pelouses des dé-
chets verts sur 5 déchèteries pour une valorisa-
tion par méthanisation
LOMBRICOMPOSTAGE
15 foyers tests sont équipés en lom- bricomposteurs
Repair café soutenu
par Niort Agglo
29 ateliers réalisés
396 objets apportés
60% des objets réparés
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 GESTION DES DÉCHETS | 7 NIORT AGGLO
Indicateurs DE LA COLLECTE TERRITOIRE DESSERVI :
40 COMMUNES
120 806 HABITANTS
SOURCE 2019
MODALITÉS
ET FRÉQUENCES
DE COLLECTE
LES CHIFFRES CLÉS
DE LA COLLECTE
Collecte exploitée entièrement en régie
FRÉQUENCES
EN PORTE-À-PORTE
FRÉQUENCES
EN APPORT VOLONTAIRE
Ordures ménagères 1 à 5 fois /semaine
Emballages 1 fois /semaine ou
1 fois tous les 15 jours
Verre 1 fois /mois
Biodéchets 1 fois /semaine -
COLLECTE EN PORTE À PORTE COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE
bornes
camions
agents
/ verre
/ papier
/ emballages 142
211
297
3
3
650
En fonction
du taux
de remplissage
40 communes pour les ordures ménagères
28 communes pour les emballages
1 commune pour le verre
2 communes pour les biodéchets
30 camions
90 agents Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 8 | GESTION DES DÉCHETS RAPPORT ANNUEL 2019
Villiers-
en-Plaine
Saint-
Maxire
Échiré
Saint-
Gelais
Chauray
Vouillé
Prahecq
St-Martin-de-
Bernegoue
Brûlain Juscorps
Marigny
Beauvoir-
sur-Niort
Val-du-Mignon
Mauzé/le-Mignon
Prin-Deyrançon Epannes
Amuré
Sansais
La
Garette
Le Vanneau-
Irleau Arçais
Saint-
Hilaire-
la-Palud
Saint-
Georges-
de-Rex
Le Bourdet
Vallans
Frontenay-
Rohan-Rohan
Granzay-Gript
La
Rochénard
La Foye-
Monjault
Fors
Aiffres
Saint-
Symphorien
Niort
Bessines
Magné
Coulon
Saint-
Rémy Sciecq
Saint-Romans-
des-Champs
Germond-
Rouvre
Plaine
d’Argenson
Le Luc
Souché
Rue de Vaumorin
Fermée pour travaux
Vallon d’Arty
Chemin de Sérigny
La Chaume aux bêtes
Les Grands Marais
Modéron
Le Bois
Fort
Saint-Maurice
Fend-le-Vent
La Gadrouille
La Grande
Paloube
La Haut-Pied-Blanc
Indicateurs DES DÉCHÈTERIES 12
DÉCHÈTERIES
SUR LE
TERRITOIRE
21 FILIÈRES
- Végétaux, papiers, cartons, métaux,
bois, huiles minérales, huiles de fritures,
Déchets Diffus Spécifiques (DDS), tout-
venant, polystyrène, piles, batteries,
radiographies, Déchets d’Equipements
Electriques et Electroniques (DEEE),
gravats, mobilier, textiles, cartouches
d’impression, emballages, verre.
- Collecte ponctuelle : amiante liée
- Modalités d’exploitation du service :
> Haut de quai : régie
> Bas de quai : régie
LES TONNAGES 2019
- VÉGÉTAUX : 13 883 tonnes (unité de
valorisation Niort Vallon d’Arty)
- CARTONS : 1 019 tonnes (recyclage)
- MÉTAUX : 1 205 tonnes (recyclage)
- BOIS : 3 235 tonnes (recyclage)
- HUILES MINÉRALES : 41 tonnes
(recyclage)
- HUILES DE FRITURES : 5 tonnes (recyclage)
- DDS (Déchets Diffus Spécifiques) :
199 tonnes (ECO DDS – filière DDS CAN)
- TOUT-VENANT 5 622 tonnes (stockage en
ISDND (1) Calitom)
- POLYSTYRÈNE : 9 tonnes (valorisation)
- PILES : 10 tonnes (Corépile)
- BATTERIES : 19 tonnes
- DEEE (Déchets d’Equipements Electriques
et Electroniques) : 1 003 tonnes (Eco
Systèmes)
- GRAVATS : 11 220 tonnes (stockage en
ISDI (2) Niort Vallon d’Arty et Beauvoir-sur-
Niort)
- MOBILIER : 1 397 tonnes (Eco Mobilier)
- AMIANTE : 21 tonnes (collectes
ponctuelles)
- AUTRES DÉCHETS : 3 tonnes
TOTAL : 38 891 tonnes
TEMPS FORTS 2019
- Poursuite de la mise en conformité
des déchèteries
- Convention d’entente avec le SMC*
pour utilisation de la déchèterie
de la Crèche par les usagers de Niort Agglo
- Extension de la filière polystyrène
- Déchèterie Aiffres = extension métaux / DEEE
57%
+2,5%
14%
29%
36%
< 1%
des matériaux collectés
sont valorisés.
Augmentation des
tonnages 2019
par rapport à 2018
TOUT VENANT
sont stockés en ISDND(1)
GRAVATS
sont stockés en ISDI(2)
AMIANTE
est stocké en centre
de stockage spécifique
DES DÉCHETS
apportés sont
des déchets verts
CARTONS 3%
TOUT VENANT 14%
BOIS 8%
MÉTAUX 3%
DEEE 3%
MOBILIER 4%
AUTRES < 1%
VÉGÉTAUX 36%
(1) ISDND : Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux
(2) ISDI : Installations de Stockage de Déchets Inertes
* SMC : Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine
GRAVATS 29%
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 GESTION DES DÉCHETS | 9 NIORT AGGLO
Indicateurs DU TRAITEMENT
STATION DE COMPOSTAGE
(NIORT AGGLO)
ISDI VALLON D’ARTY
(NIORT AGGLO)
ISDI BEAUVOIR SUR NIORT-79
(NIORT AGGLO)
ISDND AMAILLOUX-79
(SUEZ)
CENTRE DE TRI DE POITIERS-86
(SUEZ)
13 095 tonnes
de déchets végétaux de déchèteries
2 268 tonnes
de déchets professionnels
8 624 tonnes
d’inertes de déchèteries
2 596 tonnes
d’inertes de déchèteries
2 177 tonnes
d’inertes de professionnels
9 242 tonnes
d’ordures ménagères
SMITED CHAMPDENIERS-79
(TMB)
4 795 tonnes
d’ordures ménagères
5 895 tonnes
d’emballages et papiers
5 761 tonnes de FFOM
ENFOUISSEMENT
VALORISATION ENFOUISSEMENT ENFOUISSEMENT
VALORISATION VALORISATION / ENFOUISSEMENT
ISDND DU VIGEANT-86
(SECHÉ) ISDND
ROUVREAU/SUEZ (GRÈVE)
9 212 tonnes
d’ordures ménagères
528 tonnes
d’ordures ménagères
ISDND DU CALITOM-16
7 994 tonnes
TV déchèteries + DAE
+ sable de balayage
TOUS LES EMBALLAGES SE TRIENT !
Niort Agglo a été retenue dans le cadre de l’appel à projet concernant l’extension des consignes de tri des emballages avec pour objectif la simplification du geste de tri de l’usager.
Aussi, depuis le 1er janvier 2016, les usagers ont la possibilité d’ajouter les films, pots
et barquettes plastiques d’emballages dans les bacs jaunes ou bornes d’apport volontaire.
ENFOUISSEMENT ENFOUISSEMENT
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 10 | GESTION DES DÉCHETS RAPPORT ANNUEL 2019
Indicateurs DE LA VALORISATION
ACIER
217 TONNES 4 147 CHARIOTS DE SUPERMARCHÉ FABRIQUÉS
VERRE
4 514 TONNES 10 030 108 NOUVELLES BOUTEILLES FABRIQUÉES
PLASTIQUE
819 TONNES 1 118 438
PULLS POLAIRES FABRIQUÉS
13 692 BACS DE COLLECTE DE
120 LITRES FABRIQUÉS
BRIQUES ALIMENTAIRES
157 TONNES 872 657 ROULEAUX DE PAPIER CADEAU FABRIQUÉS
ALUMINIUM
12 TONNES 4 109 CADRES DE VÉLOS FABRIQUÉS
PAPIER & CARTONS
4 302 TONNES
44 810 191 BOÎTES À ŒUFS FABRIQUÉES
TONNAGE 2019 VALORISÉ ISSU DES COLLECTES EN PORTE À PORTE
ET EN APPORT VOLONTAIRE
EXEMPLE DE PRODUITS
RECYCLÉ
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 GESTION DES DÉCHETS | 11 NIORT AGGLO
Indicateurs FINANCIERS
INVESTISSEMENTS
EMPRUNT INTÉGRATION
AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS
3 078 189 €
FONCTIONNEMENT
17 703 689 €
DÉPENSES 20 781 878 €
PRINCIPALES PRESTATIONS SOUS CONTRAT : 5 042 618,76 €
RECETTES
ZONAGE ET TAUX DE TEOM
COLLECTE ET TRAITEMENT DU BOIS ROUVREAU 278 561 €
EPI (ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION
INDIVIDUEL)
INITIAL / ACTUEL VET 67 350 €
EMBALLAGES TRI SUEZ RV SUD OUEST 1 249 610 €
TRANSPORT OM/ EMBALLAGES,
PAPIERS, CARTONS
TRANSPORT MARTY / DUBREUIL /
SUEZ / ROUVREAU / TRANSPORTS
MAUFFREY / LOCA RECUPER
525 332 €
GARDIENNAGE (6 MOIS) PROTEC 121 504 €
DIVERS PRESTATIONS DE COLLECTE
DÉCHÈTERIES
POITOU POLYSTYRÈNE / TRIO /
SEVIA / SUEZ / ORTEC
180 499 €
TRAITEMENT OM / TU SECHE / SMITED / SUEZ 2 161 130 €
Les taux d’imposition 2019 de la taxe
d’enlèvement des ordures ménagères
de Niort Agglo sont adoptés par
zone suivant la délibération de dé-
limitation du 22 septembre 2014.
Villiers-
en-Plaine
Saint-
Maxire Échiré
Saint-
Gelais
Chauray
Vouillé
Prahecq
St-Martin-de-
Bernegoue
Brûlain Juscorps
Marigny Beauvoir-
sur-Niort
Mauzé/le-Mignon
Prin-Deyrançon Epannes
Amuré
Sansais
La
Garette
Le Vanneau-
Irleau Arçais
Saint-
Hilaire-
la-Palud
Saint-
Georges-
de-Rex
Le Bourdet
Vallans
Frontenay-
Rohan-Rohan
Granzay-Gript
La
Rochénard
La Foye-
Monjault
Fors
Aiffres Saint-
Symphorien
Niort
Bessines
Magné
Coulon
Saint-
Rémy Sciecq
Saint-Romans-
des-Champs
Germond-
Rouvre
Plaine
dʼArgençon
Val-du-Mignon
23 078 166 €
MONTANT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 INCLUANT
LA PARTICIPATION AU BUDGET PRINCIPAL ET AU GARAGE, AINSI QUE LES RECETTES ENCAISSÉES AU 3/12/2019
DONT
2 377 757 €
DÉPENSES D’ORDRE
AUTRES PRESTATIONS
350 511 €
TEOM
16 040 927 € ÉCO ORGANISMES 1 473 200 €
RECETTES INVESTISSEMENT
AMORTISSEMEN ET FCTVA
3 172 247 €
VENTE MATÉRIAUX / PRODUITS SERVICES
862 866 €
REDEVANCE SPÉCIALE
935 348 €
AUTRES PRODUITS
243 067 €
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 154 agents MAINTENANCE
PRÉVENTION
SENSIBILISATION
8 agents
TRAITEMENT
12 agents
MOYENS
GÉNÉRAUX
10 agents
COLLECTE
90 agents
7 agents
DÉCHÈTERIES
27 agents
ORGANISATIONS
Ressources humaines
www.niortagglo.fr
Philippe MAUFFREY
VICE PRÉSIDENT
EN CHARGE DE
L’ENVIRONNEMENT
ET DES DÉCHETS
Conception
- Crédit photos : Shutterstock - ® Carol Barré (Couverture) - 06/20
RAPPORT ANNUEL 2019
Comunauté d’agglomération du Niortais (Niort Agglo) : 140, rue des Équarts, CS 28770, 79027 NIORT CEDEX
Tél : 05 17 38 79 00 ou Service des déchets (Service & appel gratuits) 0 800 33 54 68
Jérôme BALOGE
LE PRÉSIDENT
88 CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
DONT 13 VICE-PRÉSIDENTS
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C82-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020