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Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 09h31 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (unknown - DP 0113972500028M01 Tacite 03 01 2026 publie le 05 01 2026)
Thèmes du document : Logement, Banque, Bois et produits du bois,
Tacite
Le
..:.3.JAN,
2026
AVIS
DE
DEPOT
: Déclaration
préalable
modificative
Dossier
numéro
: DP
011
397
25
00028
MOI
Date
du
dépôt
: 03/12/2025
Demandeur
: MME
RABAUD
JOURDA
Pascale
En
qualité
de
: propriétaire
Adresse
du
terrain
: 5 BIS
RTE
DU
THERON
397
AR
243,
397
AR
69
Superficie
du
terrain
: 637
m°
Surface
plancher
créée
: 0 m°
Nature
des
Travaux
: Modification
sens
pente
toiture
Construction
: Travaux
sur
construction
existante
(ou
changement
de
destination)
AVIS
AFFICHÉ
LE
: 03/12/2025
Les
informations
contenues
dans
ce
document
font
l’objet
d’un
traitement
automatisé.
Vous
pouvez
obtenir
communication
des
informations
nominatives
vous
concernant
et,
si
nécessaire,
les
faire
rectifier,
en
vous
adressant
au
Service
Foncier
-
Urbanisme