Convocation -

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Convocation - Document publié le Mercredi 25 mars 2026 par la commune de Roquettes. Lien du pdf (Convocation - )Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Tél. 95 61 72 84 80

E-mail : accueil @mairie-roquettes.fr

Le mercredi 25 mars 2026

Convocation du Conseil municipal

Mesdames, Messieurs,

J’ai l'honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :

Mardi 31 mars 2026 à 20h00 dans la salle du Conseil municipal

Ordre du jour :

Thème Délibération Rapporteur

Administration ste , , .. NN Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire Le Maire générale

Administration Élection de délégués au Syndicat Saudrune Ariège Garonne Le Maire générale environnement (SAGe).

Administration Élection de délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique L r r. sc |; e Maire générale (SIVU) de Pécole de musique.

Administration Élection des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de la Le Maire générale Haute-Garonne (SDEHG),.

Administration Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Action Sociale Le Maire générale (SIAS) Escalit.

À ini 1 L . #4 f « * !

nee Election des délégués au Syndicat Haute-Garonne Environnement. Le Maire

Administration Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) à Le Maire générale caractère permanent.

Administration Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du Enérale Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et élection de ses | Le Maire 8 membres conseillers municipaux.

Administration Élection d’un membre à la Commission Locale d’Évaluation des L .. ne ee e Maire

générale Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo.

Administration Élection d’un représentant au conseil d’école élémentaire et d’un Le Maire générale représentant au conseil d’école maternelle.

Administration Élection d’un délégué au Comité National d'Action Sociale L . ne e Maire générale (CNAS).

Administration Élection d’un correspondant défense auprès de la Le Maire générale Préfecture.

Ad miInISIratlon Élection d’un correspondant sécurité routière auprès de la Préfecture. | Le Maire générale

Administration Li , , . no Election d’un correspondant Incendie et secours Le Maire générale

Administration Élection d’un représentant au Syndicat mixte Haute-Garonne Le Maire

générale Numérique

Administration L , Les , tas générale Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

6 rue Clément Ader - 31120 ROQUETTES

Publié sur le site internet de la commune de Roquettes le 25/03/2026 à 17:21RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Tél. 05 61 72 84 80

E-mail : accueil @mairie-roquettes.fr

Indemnités de fonction allouées au Maire,

Administration aux adjoints, L’adjoint aux

générale et aux conseillers municipaux délégués. finances

Ressources Formation des élus municipaux et fixation des crédits L’adjoint Humaines affectés délégué

Questions diverses

Vous trouverez ci-joint la note de synthèse de ce conseil municipal ;

Par avance, je vous remercie de votre présence, et vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en

l’assurance de mes respectueuses et sincères salutations.

Le Maire,

Michel CAPDECOMME » :

n

6 rue Clément Ader - 31120 ROQUETTES

Publié sur le site internet de la commune de Roquettes le 25/03/2026 à 17:21