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Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240425?x88118)
Thèmes du document : Féminisme, Investissement et développement économique, Consommateurs,
République Française Département Maine-et-Loire Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024 1 - Travaux d'aménagements place Saint-Pierre, place et square du 11 Novembre et voirie provisoire à Saint-Pierre- Montlimart - Attribution des marchés de travaux - ADOPTÉE 2 - SIEML - Requalification urbaine Saint-Pierre-Montlimart - Connexion fibre inter-sites - ADOPTÉE 3 - Déploiement Fibre - Convention cadre pour mise à disposition des Infrastructures Réseau Communales - ADOPTÉE 4 - Aménagements parking et cheminement de la passerelle de Raz Gué à Montrevault - Attribution du marché de travaux - ADOPTÉE 5 - CPIE - Avenant à la convention Pluriannuelle d'Objectifs et subvention 2024 - ADOPTÉE 6 - Subvention Département Maine et Loire - Plans de Gestion ENS des Landes du Fuilet/Puiset-Doré, bocages et argilières de la Chaussaire et ENS des Boucles de l'Evre - ADOPTÉE 7 - Cession parcelle bâtie 316 A1825p et non bâtie 316A1900p - 1 place de la Poste - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE 8 - Mise en en vente maison 5 rue de Bretagne - La Chaussaire - ADOPTÉE 9 - Acquisition parcelle 145B1025 - Rue Saint Martin - Le Fuilet - ADOPTÉE 10 - Dénomination de voie - Voie de desserte nouvel aménagement parcelle AD1136 - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 11 - Animation Instants Famille - Tarifs - ADOPTÉE 12 - Activités enfance jeunesse - Tarifs veillées - ADOPTÉE 13 - Indemnités des élus - Modification - ADOPTÉE 14 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE 15 - Remboursement frais des agents dans l’exercice des missions - ADOPTÉE 16 - Dispositif de travail d'intérêt général et travail non rémunéré - ADOPTÉE