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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 19 11 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 19 11 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES ALPES
DE HAUTE PROVENCE
Arrondissement de Forcalquier MAIRIE DE
Téléphone : 04.92.74.40.25
Email : mairie@quinson.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 19 novembre 2025
Délibération 01-11-25 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 septembre
2025 Approuvée
Délibération 02-11-25 Autorisation de signature de la convention d’attribution du fonds de concours 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération 03-11-25 Echange cession servitude parcelles JOURDAN/Commune
Approuvée à l’unanimité
Délibération 04-11-25 Achat parcelle SAFER
Approuvée à l’unanimité
Délibération 05-11-25 Convention entre la DLVA et la commune relative à la gestion des
archives communales par le système commun des archives numériques
Approuvée à l’unanimité
Délibération 06-11-25 Financement de la classe découverte
Approuvée à l’unanimité
Délibération 07-11-25 Protection sociale complémentaire risque santé MNT
Approuvée à l’unanimité
Délibération 08-11-25 Adhésion au contrat collectif d’assurance prévoyance RELYENS
Approuvée à l’unanimité
Délibération 09-11-25 Révision du pacte fiscal et financier de la CLET
Approuvée à l’unanimité
Délibération 10-11-25 Création d’une place de stationnement réservée aux personnes
en situation de handicap
Approuvée à l’unanimité
Délibération 11-11-25 DMS5
Approuvée à l’unanimité