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Procès Verbal - CRS+ +08+Juin+
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
Juin
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
huit
juin
deux
mille
vingt,
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
JALLET
Jean-Philippe
—
MARTIN
Bernard
—
FAYET
Noël
-
CHERVIN
Nicole
—
FONTAINE
Joël
—
QUIRINS
Floor
—
GUILLON
Frédéric
—
GUILLON
Fabien
HERAULT
Isabelle
—
LOUSTALNIAU
Jordan
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice. Secrétaire
de
séance
: JALLET
Jean-Philippe
Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
est
adopté
à
l'unanimité.
ELECTIONS
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
—
DESIGNATION
DES
DELEGUES
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(CAO)
Titulaires
JALLET
Jean-Philippe
CHERVIN
Nicole
GUILLON
Frédéric
Suppléants
QUIRINS
Floor
GUILLON
Fabien
LOUSTALNIAU
Jordan
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Membres
élus
:
MARTIN
Bernard
FAYET
Noël
QUIRIJNS
Floor
HERAULT
Isabelle
S.D.E.03
- syndicat
départemental
d'énergie
de
l'Allier
-
Titulaire
GUILLON
Frédéric
Suppléant
PUJOS
Henri
SIVOM
Vallée
de
la
Besbre
- eau
&
assainissement
-
Titulaires
FAYET
Noël
HERAULT
Isabelle
Suppléants
MARTIN
Bernard
LOUSTALNIAU
Jordan
SIVOS
de
Jaligny/Besbre
- syndicat
scolaire
-
Titulaires
FONTAINE
Joël
QUIRINS
Floor
Suppléant
LOUSTALNIAU
Jordan
CNAS
- comité
national
de
l'action
sociale
Titulaire
JALLET
Jean-Philippe
REFUGE
FOURRIERE
de
GUEUGNON
Titulaire
JALLET
Jean-Philippe
Suppléant
PUJOS
Henri
Centre
social
de
Jalianv
sur
Besbre
Membre
de
droit
PUJOS
Henri
ATDA
- Agence
Technique
Départementale
de
l'Allier
Titulaire
MARTIN
Bernard
Titulaire
PUJOS
Henri
Suppléant
JALLET
Jean-Philippe
Correspondant
"défense"
Titulaire
PUJOS
Henri
Correspondant
"sécurité
routière
Titulaire
FAYET
Noël COMMISSIONS
COMMUNALES
N°
1 -
Finances
N°
2
- Voirie
N°
3
—
Bâtiments
urbanisme
N°
4 -
Tourisme
JALLET
Jean-Philippe
JALLET
Jean-Philippe
JALLET
Jean-Philippe
MARTIN
Bernard
MARTIN
Bernard
FONTAINE
Joël
CHERVIN
Nicole
FAYET
Noël
FAYET
Noël
GUILLON
Frédéric
QUIRIINS
Floor
CHERVIN
Nicole
GUILLON
Frédéric
GUILLON
Fabien
GUILLON
Fabien
QUIRINS
Floor
HERAULT
Isabelle
LOUSTALNIAU
LOUSTALNIAU
HERAULT
Isabelle
Jordan
Jordan
Cantine
scolaire
: FONTAINE
Joël
— QUIRIJNS
Floor
—
LOUSTALNIAU
Jordan
Ecole
- R.P.I.
: PUJOS
Henri
—
QUIRINS
Floor
Associations
: MARTIN
Bernard
—
FAYET
Noël
- CHERVIN
Nicole
Cérémonies
: FAYET
Noël
— CHERVIN
Nicole
Concours
des
maisons
fleuries
: MARTIN
Bernard
—
CHERVIN
Nicole
Exposition
de
plein
air
des
vieux
objets:
JALLET
Jean-Philippe
—
FONTAINE
Joël
—
QUIRINS
Floor
—
HERAULT
Isabelle
INVESTISSEMENTS
2020
Le
Conseil
Municipal
arrête
ainsi
qu'il
suit
la
liste
des
opérations
d'investissement
pour
l’année
2020
(TTC) :
-
Agrandissement
du
hangar
communal
: 10
911.24
€
-
Toiture
de
la
mairie
: 14
742.96
€
-
Travaux
logement
«
A
»
(électricité
—
salle
d’eau
—
gainage
cheminée)
: 7
185.27
€
-
Logiciels
Cosoluce
: 674
€
-
Exposition
de
plein
air
des
vieux
objets
: 3
000
€
-
Schéma
directeur
d'assainissement
: 20
000
€.
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
majorer
le taux
des
taxes
locales
pour
l'année
2020.
SUBVENTIONS
2020
Le
Conseil
Municipal
arrête
la
liste
des
bénéficiaires
de
subvention
au
titre
de
l’année
2020
et
décide
de
renouveler
l'adhésion
au
Centre
social
de
Jaligny
/ Neuilly
avec
le versement
d’une
cotisation
annuelle
dédiée
au
financement
de
l'animation
globale
et
de
la
participation
liée
à
l'accueil
de
loisirs.
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
—
REDEVANCE
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
nouveau
montant
de
la
redevance
«
assainissement
collectif
»,
pour
la
période
du
1°
octobre
2020
au
30
septembre
2021,
comme
suit
:
-
Forfait:
20€
-
m3d'eau:1€.
QUESTION
DIVERSE
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
location
d'un
logement
communal
de
type
F3,
au
loyer
mensuel
de
300
€
à
compter
du
1°
septembre
2020.
Pour
tout
renseignement,
s'adresser
en
mairie.
Fait
à
SORBIER,
le
09
Juin
2020
Le\Maire,