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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Convocation - 1741341129 1 CONVOCATION CM 23 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Travail et emploi,
Calmont, le 17 janvier 2025
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 23 janvier 2025 à 20 h 30 à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Recensement : Délibération pour la création d’emplois non permanents relatifs au recensement de la population,
2) Délibération sur les projets 2025 en vue de la préparation des dossiers de demande de subvention DETR,
3) Approbation des nouveaux statuts d’Aveyron Ingénierie
4) Délibération pour la rétrocession en domaine public d’une parcelle du lotissement « Les Hauts de Lacassagne »,
5) Délibération pour la rétrocession en domaine public d’une parcelle du lotissement « Les Cerisiers »,
6) Délibération pour la rétrocession en domaine public du lotissement « La Croux »,
7) Autorisation donnée à M. Le Maire pour ester en justice,
8) Délibération pour le versement d’une subvention exceptionnelle dans le cadre du soutien à la population de Mayotte,
9) Information sur deux décisions de virement de crédit sur le budget principal et budget assainissement,
10) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
David MAZARS, Maire
…………………………………………………………………………………….
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ………………………………………………..… conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à ................................................................ conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 26 novembre 2024.
A ……………………..…………..…….., le ………………………………