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Convocation - Convocation CM du 02.07.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 02.07.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 26 juin 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
jeudi 02 juillet 2026 à 19 heures 00
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation des procès-verbaux des deux conseils municipaux du 5 juin 2026 - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des pré-commissions municipales - 20 min
Délibérations - 1h45
2. Démission d’une conseillère municipale et remplacement - 5 min
3. Adhésion au syndicat mixte Numérian - 10 min
4. Décision modificative au budget principal M59 - 5 min
5. Délégation du conseil municipal au maire - 15 min
6. Election d’un membre élu du CCAS suite à une démission - 5 min
7. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - 10 min
8. Participation financière au voyage scolaire de l'écoles de Rocles - 10 min
9. Mise à jour des commissions communales et intercommunales - 10 min
10. Mise à disposition des tables et bancs communaux - 5 min
11. Adhésion au programme refuge de la Ligue de Protection des Oiseaux LPO - 15 min 12. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - 5 min
13. Vote des taux des taxes des impôts directs locaux - 5 min
14. Désignation d’un référent déontologue - 10 min
Questions diverses - 1h
1. Climatisation de la classe d’école - 10 min
2. Retour et avis des conseillères pour parrainage présidentielle - 10 min
3. Bilan et perspective chantier toit de l'église - 10 min
4. Prolongation du contrat de restauration scolaire avec la maison maria - 10 min
5. Représentants de Rocles à la commission intercommunale des impôts directs
6. Avancées sur le Plan communal de Sauvegarde - 10 min
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
PIC Gabriel,