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PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gometz-la-Ville.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Ruralité,
Alignements bâtis à préserver
Marge de recul inconstructible de la sallemouille (5m)
Marge de recul inconstructible de fond de parcelle (15m)
Emplacements réservés
Espaces Boisés Classés
Lisières de massifs boisés de plus de 100 hectares (50m)
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L151.19 du code de l'urbanisme
Enveloppe prescriptive du PPRi de l'Orge et de la sallemouille
Mares à préserver au titre de l'article L151.23 du code de l'urbanisme
Enveloppe de zone humide avérée
Bâtiment pouvant changer de destination (cf. art. L151-11 du code de l'urbanisme)
Bâtiment pouvant changer de destination (cf. art. L151-11 du code de l'urbanisme)
Bande de levée des EBC (RTE)
Légende
Alignements bâtis à préserver
Marge de recul inconstructible de la sallemouille (5m)
Marge de recul inconstructible de fond de parcelle (15m)
Emplacements réservés
Espaces Boisés Classés
Lisières de massifs boisés de plus de 100 hectares (50m)
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L151.19 du code de l'urbanisme
Enveloppe prescriptive du PPRi de l'Orge et de la sallemouille
Mares à préserver au titre de l'article L151.23 du code de l'urbanisme
Enveloppe de zone humide avérée
Bâtiment pouvant changer de destination (cf. art. L151-11 du code de l'urbanisme)
Bâtiment pouvant changer de destination (cf. art. L151-11 du code de l'urbanisme)
Bande de levée des EBC (RTE)
Légende Les zones urbaines
UA
UAa
UAb
UB
UBa
UH
UHa
UI
UIa
UIb
UL
Les zones de développement futur
AUc
Les zones agricoles et naturelles
A
A*
N
Les zones urbaines
UA
UAa
UAb
UB
UBa
UH
UHa
UI
UIa
UIb
UL
Les zones de développement futur
AUc
Les zones agricoles et naturelles
A
A*
N
Centre traditionnel autour de la Route de Chartres
Secteur d'habitat continu du Clos du Village
Site à projet du centre-bourg
Secteurs pavillonnaires
Activités économiques sur la zone de Montvoisin
Site à projet de la Gruerie
Secteurs pavillonnaires issus de la ZAC de Brionne
Hameaux traditionnels
Activités économiques sur la zone des Trois Quartiers
Activités économiques sur la zone de Belleville
Site à projet de la Peupleriae
Equipements publics d'intérêt collectif
Espaces agricoles
STECAL en milieu agricole
Espaces naturels et forestiers
Echelle : 1 : 5000e