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Document publié le Mercredi 7 février 2018 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 07 02 2018+compte+rendu+CM+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Transports,
Æ.
Aperscement COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Ca OnCe Du 07 février 2018
Réunion du 07 FÉVRIER 2018
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le Mercredi 7 février 2018 à 18 heures 30
- QUESTIONS DIVERSES : Suivi du projet « Cabine à livres »
- FINANCES -ADMINISTRATION GÉNÉRALE: - Examen du tableau d’analyse des offres relatif à la fourniture du matériel nécessaire à la mise en place de l'ÉCOLE NUMÉRIQUE et choix du fournisseur — Information de la Trésorerie Municipale du Grand Dole sur la nature juridique et la nomenclature applicable au budget « Photovoltaïque » - Demande de la Trésorerie pour intégrer et amortir des frais d’études réalisées en 2007 — Demande de participation pour l’achat d’un mini-bus par Jura Stad’ Football Club destiné au transport des jeunes footballeurs — Projet de création d’une photothèque - URBANISME : Information sur plusieurs demandes d’intention d’aliéner
En mairie, le 1er février 2018
L’an deux mil dix-huit, le 07 février, à 18 heures 30, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. BOUCHARD Jean-Louis, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. MM. BOUCHARD Jean-Louis. BOUCHER Eric. BOUCHARD Laurent. DAILLY Christophe DUCREUX Philippe. MARESCHAL Christophe. MARY Georges.
Absents excusés : MM. VOISIN Jean-Marc (procuration à M. DUCREUX Philippe). SUDEIX Franck (procuration à Mme LEPETZ Joëlle). AMPRINO Richard (procuration à Mme FERREIRA DE SOUZA Nicole). GERRIET Grégory (procuration à M. MARESCHAL Christophe).
Secrétaire de séance : M. DAILLY Christophe
LE CONSEIL MUNICIPAL :
- Entend l’exposé de M. BOUCHER Eric, Adjoint au Maire, relatif au déplacement de la cabine téléphonique. En l’absence de candidats parmi les conseillers municipaux présents pour prendre en charge le projet, la question est reportée à une prochaine séance et la proposition sera transmise aux conseillers municipaux absents.
- Retient, à l’unanimité, la société ADEO de BESANCON pour l’acquisition de matériel informatique nécessaire au fonctionnement de l’école numérique pour un montant TTC de 18 124.80 € (16 tablettes, 8 PC élèves, 5 PC enseignants, 2 chariots de rangement, 2 miracast, 4 bornes Wifi).
- Prend acte que le budget annexe « PHOTOVOLTAÏQUE » devra être géré comme un budget autonome (principal).
- Fixe, à l’unanimité, la durée d’amortissement à 1 an pour les frais d’études réglés en 2007 «Incidence Loi sur l’eau Les Prés Clers » d’un montant de 4975.36 € et vote les crédits nécessaires afin d’effectuer cet amortissement sur l’exercice 2018.
1 Décide par 12 voix POUR et 1 voix CONTRE (M. MARESCHAL Christophe) de participer à hauteur de 400.00 € versés à l’Association Jura Stad’ Football Club pour l'acquisition d’un mini- bus destinés au transport des jeunes.
Confie à l’unanimité la réalisation d’une photothèque à la société Jura Drône. Prend acte, à l’unanimité, que le droit de préemption n’a pas à être exercé sur les parcelles suivantes : AB 142 — 17 rue du Valjon, AD 423 — 10 rue du Centre, AE 152 —3 rue de la Gaieté.
Le Maire,
SE
HAN
Jean-Louis BOUCHARD