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Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1674202192 cm 20221121 liste des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Culture et patrimoine,
COMMUNE
D’USSON-EN-FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU
21 novembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délib. OBJET VOTE
20221121-01 Taxe d’aménagement – convention de reversement partiel à Loire Forez Agglomération Adoptée à l’unanimité
20221121-02
Médiathèque Marie Marguerite Chassagnol –
renouvellement de la convention de fonctionnement avec
Loire Forez Agglomération – réseau COPERNIC
Adoptée à l’unanimité
20221121-03
Assurances – convention de groupement de commande
pour les marchés d’assurance avec Loire Forez
Agglomération
Adoptée à l’unanimité
20221121-04 Assurance protection juridique – contrat groupe avec l’AMF – changement d’assureur Adoptée à l’unanimité
20221121-05 Budget M57 DM 4 Adoptée à l’unanimité
20221121-06 Personnel – bons cadeaux noël 2022 Adoptée à l’unanimité
20221121-07 Personnel vacataire bascule renouvellement du contrat année 2023 Adoptée à l’unanimité
20221121-08 Personnel vacataire régie camping renouvellement du contrat année 2023 Adoptée à l’unanimité
20221121-09 Personnel vacataire régie droits de place renouvellement du contrat année 2023 Adoptée à l’unanimité
20221121-10 Personnel vacataire musée renouvellement du contrat année 2023 Adoptée à l’unanimité
20221121-11 Grangeneuve – requalification entrée nord – approbation Avant-Projet Adoptée à l’unanimité
20221121-12 Grangeneuve – requalification entrée nord – avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre Adoptée à l’unanimité
20221121-13 Grangeneuve – requalification entrée nord – demande de fonds de concours Loire Forez Agglomération Adoptée à l’unanimité
20221121-14 Grangeneuve – requalification entrée nord – demande de subvention DETR 2023 Adoptée à l’unanimité
20221121-15 Subvention Sou des écoles – voyage scolaire 2023 Adoptée à l’unanimité
20221121-16
Centre de gestion – renouvellement de la ocnvention
relative à l’établissement des dossiers retraite CNRACL
2023-2026
Adoptée à l’unanimité
20221121-17 Bâtiment d’accueil sports pleine nature – approbation avant projet sommaire - APS Adoptée à l’unanimité
20221121-18
Bâtiment d’accueil sports pleine nature – demande de
subvention au Département de la Loire dans le cadre des
enveloppes territorialisées
Adoptée à l’unanimité
20221121-19 Grangeneuve – requalification entrée nord – demande de subvention enveloppes territorialisées Adoptée à l’unanimité 20221121-20 Grangeneuve – requalification entrée nord – demande de subvention amendes de police Adoptée à l’unanimité
20221121-21 Grangeneuve – requalification entrée nord – demande de subvention Région aménagements paysagers Adoptée à l’unanimité
Mr Hervé BÉAL - Maire Mme Josette FOLLÉAT – 1ère adjointe
et secrétaire de la séance