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Déliberation - b0106044
Document publié le Mardi 10 juillet 2001 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - b0106044)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Loisirs,
Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet Enseignement - Versement de subventions - 2ème répartition
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Dans le cadre des actions inscrites au programme 2001 du Contrat de Ville 2000/2006 et plus particulièrement du Contrat Educatif Local, il est proposé de verser aux écoles et associations suivantes les montants de subvention indiqués ci-après au titre de la délégation Enseignement :
Bénéficiaires Action
Montant
F €
Association Sportive et Culturelle -
Ecole élémentaire Charles Fourier 2
Aménagement du temps de midi 10 000 1 524,49
Coopérative Ecole élémentaire Jules
Ferry
Activités Artistiques 20 000 3 048,98
Coopérative Ecole élémentaire
Champagne
Le jeu de société en milieu scolaire 2 500 381,12
Association Sportive et Culturelle de
l’école Jean Macé
Théâtre et citoyenneté 15 000 2 286,74
Total 47 500 7 241,33
Les crédits nécessaires seront prélevés sur la ligne 92.824.6574 code service 21100 du budget primitif 2001.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ces propositions.
Récépissé préfectoral du 10 juillet 2001.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1212
28 juin 2001