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Document publié le Vendredi 21 juin 2013 par la commune de Massignac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Armement, Aménagement du territoire,
PLU APPROUVE
LE 21/06/2013
AC1_Monuments historiques inscrits et classés
Classé
Inscrit
AC1_étoile
AC2_Protections des sites et monuments naturels
Site classé
Site inscrit
AC4_Site patrimonial remarquable
AR3_Servitudes militaires : magasins à poudre
AR6_Ouvrages militaires terrestres : abords des champs de tir
AS1_Conservation des eaux potables et minérales
périmètre éloigné
périmètre immédiat
périmètre rapproché
AS1_Conservation des eaux (captage de Coulonge)
AS1 : COMMUNE ENTIEREMENT INCLUSE DANS LE
PERIMETRE DE PROTECTION RAPPROCHE DU
CAPTAGE DE COULONGE CHARENTE
EL3_Navigation intérieur : halage et marchepied
EL7_Servitudes d'alignement
EL11_Interdictions d'accès voies express et déviations d'agglomérations
I1_Maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de gaz
I3_Canalisation de transport de gaz
I4_Electricité - lignes électriques (ligne HT)
INT1_Servitudes relatives aux cimetières
PM1_Plans de Prévention des Risques Naturels
PM2_Installations classées et sites constituant une menace
pour la sécurité et la salubrité publique
PT1_Télécommunications : protection contre les perturbations électromagnétiques
PT2_Télécommunications : protection contre les obstacles
T1_Servitudes relatives aux chemins de fer
T4_Servitudes aéronautiques de balisage
sur l'enveloppe de la servitude T5
T5_Servitudes aéronautiques de dégagement
T7_Servitudes aéronautiques hors de la servitude T5
sur l'ensemble du territoire national
Légende