Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artif
Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artifices du 13 juillet 2025 FR 2810?1763806739
Document publié le Dimanche 13 juillet 2025 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 33 arrete municipal autorisant le feu d artifices du 13 juillet 2025 FR 2810?1763806739)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sport,
Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le 11/06/2025 €
”
c } "3 :
|
Publiée À 2 JUIN 2075 LOT
ID : 007-210703195-20250611-ARRETE2025_33-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT
LE FEU D'ARTIFICES DU 13 JUILLET 2025
ARRÊTÉ n° 2025/33
Le Maire de la Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L.22 12-I et suivants, L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l'avis favorable de la Police Municipale ;
Vu la demande du service culturel de la Commune de LE TEIL, en vue d'organiser le feu d'artifices ;
Considérant la nécessité pour la sécurité, le bon ordre public et le bon déroulement de cette manifestation,
de réglementer la circulation et le stationnement Allée Paul Avon,
ARRÊTE
Article 1% : La Mairie de LE TEIL est autorisée à organiser le feu d'artifices sur le stade Émile Deidier, le
dimanche 13 juillet 2025 de 22h45 à 23 h 30.
Article 2 : Un feu d'artifices sera tiré sur le Stade Émile Deidier, le dimanche 13 juillet 2025 à 23h00 environ.
Pour des raisons de sécurité, la circulation et le stationnement sont interdits Allée Paul Avon (partie comprise entre l'avenue du 11 Novembre 1918 et l'Avenue du 8 Mai 1945), le dimanche 13 juillet de 22h45 à 23h30.
Article 3 : La signalisation temporaire et la matérialisation des périmètres de sécurité sont mises en place par
les Services Techniques.
Article 4 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne :
Au Pétitionnaire ;
À Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL ; À La Police Municipale ;
Au service des Sports ;
Et pour information :
À Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL ;
Au Centre Technique Municipal.
Fait à Le Teil, le 11 juin 2025
Le Maire,
Olivier PEVERELLI
Certifié exécutoire Affiché et mis en ligne le 12 JUIN 2075