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Procès Verbal - DELB 20250294 02
Procès Verbal - DELB 20230137 02
Procès Verbal - DELB 20210045 02
Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20210045 02)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Commune : LE
HAVRE
(351}
COPIE
Numéro
d'ordre
du
document
d'arpentage
:
8594
R
Document
vérifié
et
numéroté
le
26/12/2019
APTGC
Le
Havre
Par BILLARD
Technicien
géomètre
Signé
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
RME
À
L
EXTRAIT
PRG
CADASTRAL
PTGC
- Antenne
du
Havre
19
avenue
du
Général
Lecterc
76085
Le
Havre
Cedex
Téléphone
: 0235192257
Ptgc.seine-maritime@dgfip
finances.
gouv.fr
CERTIFICATION
2
(Ant.
25
du
décrefn°
56-471
du 30
avril
1955)
ES a
Le
présent
document
d'arpentage,
certifié
par
les
propriétaires
siés
{3}
1e
EGIR &@TNA
1
:
Plan
régulier
avant
Qualité du plan
20/03/1980
Echelle
d'origine
:
1/500
Echelle d'édition
:
+/500
Date de l'édition
:
26/12/2019
Support numérique
:
a été établi (t)
:
5%
À -
D'après
les
indications
qu'ils
ont
fournies
a
ee
B -
En
conformité
d'un
piquetage
: -
F1)
as
effectué
sur
le terrain
;
€ -
D'après
un
ptan
dapeneas,
a
gage,
dont
copie
ci-jointe,
dressé
le
par
géomètre
à
:
Les propriétaires
Pres
ou avoir
pris connaissance
des informations
portées
au dos deAO Îce 6463. ÿas
,
le
D'après le document d'arpentage dressé Par
DELAVIGNE PV
@)
Réf. :
EUCLYD DELAVIGNE Dossiek
Le
D
layer
ls
mono
india.
La
Homo
À
n'est
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qu
dune
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rénové
par
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Dans
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6.
1491706
1492750
2492700
9247700 9137650
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