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Document publié le Mardi 12 décembre 2023
Lien du pdf (plu-plans-secteurs42 - Plusquellec Règlement graphique général)
Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Investissement et développement économique,
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
Plan communal
Commune
de Plusquellec
Guingam
=Paimpo AGGLOMÉRATION
Réalisatioi
Source
ZONAGE
Zone urbaine au titre de l'article R.151-18 du CU
Zone à urbaniser au titre de l'article R.151-20 du CU
Zone agricole au titre de l'article R.151-22 du CU
MM 200 roturcle au titre de l'article 151-24 du cu
PRESCRIPTION
TRAME BLEUE
Bande de protection des cours d'eau
Zone humide protégée au titre de l'article L.151-23 du CU
TRAME VERTE
ER espace remarquable du littoral au titre de l'article L121-23 du CU
Espace boisé classé au titre de l'article L.113-1 du CU
Élément de paysage au titre de l'article L.151-23 du CU
AMÉNAGEMENT
* Bâtiment susceptible de changer de destination au titre de l'article L.151-11 du CU
A Patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.151-19 du CU
Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-6 du CU
Secteur soumis à un objectif de mixité sociale au titre de l'article L.151-15 du CU
Marge de recul
COMMERCE ET ACTVITÉ
Linéaire commercial protégé au titre de l'article L.151-16 du CU
rsité commerciale protégée au titre de l'article L.151-16 du CU
EMPLACEMENT RÉSERVÉ
Ê Emplacement Réservé au titre de l'article L.151-41 du CU
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