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Acte - 229 d2609995773161146 4390 Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Acte - 229 d2609995773161146 4390)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 65

Reçu en Préfecture le : 11/12/2020

Date de mise en ligne :

certifié exact,

Séance du mardi 8 décembre

2020

D-2020/378

Aujourd'hui 8 décembre 2020, à 14h37,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de

Monsieur Pierre HURMIC - Maire

Etaient Présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Marie- Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES- DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Monsieur Antoine BOUDINET, Madame Véronique SEYRAL,

Madame Marie-Claude NOEL présente à partir de 16h05

Excusés :

Madame Emmanuelle AJON, Madame Pascale ROUX, Madame Nathalie DELATTRE,Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes

pour les séjours hiver 2021.

Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

La ville de Bordeaux met en œuvre de nouveaux séjours à l’intention des élèves des écoles élémentaires de Bordeaux pour le premier semestre 2021.

Chaque séjour « clef en main » se déroulera dans des centres d’accueil agréés, qui recevront 2 ou 3 classes (en fonction des effectifs par classe) simultanément. Ces centres ont été choisis dans le cadre d’appels d’offres, conformément au code des marchés publics. Chaque séjour comprend les transports en autobus, l’hébergement, les repas, les pratiques thématiques (environnement à la montagne ...), les sorties et/ou visites prévues ainsi que l’organisation de veillées.

La construction de ces séjours avec 4 nuitées a fait l’objet d’une collaboration étroite entre les services de la direction des services départementaux de l’éducation nationale (DSDEN) et les services de la ville de Bordeaux. À ce titre, ils s’inscrivent dans le cadre d’un travail partenarial autour des trois domaines suivants : le patrimoine et la culture, l’environnement, l’éducation physique et sportive. L’ensemble des séjours portent sur un thème principal (environ deux tiers des activités) et une ou des thématiques secondaires (environ un tiers des activités).

Pour 4 nuitées :

« Hiver » :

- Le ski. Thématique secondaire abordée : découverte de l’environnement. - La randonnée en raquettes. Thématique secondaire abordée : découverte de l’environnement.

I – Sélection des classes retenues :

Afin de sélectionner les classes partant en séjour Hiver, une commission mixte Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Gironde – ville de Bordeaux s’est déroulée le jeudi 17 septembre 2020 afin de sélectionner les classes partant en séjours Hiver.

Ce sont 26 classes qui bénéficieront ainsi de séjours scolaires Hiver en 2021.

Les critères de sélections des classes reposent en priorité sur :

- Les cohortes d’élèves n’ayant pas bénéficié de ce type de séjours,

- Les élèves de CM1 et CM2,

- Les écoles situées en Réseau d’Education Prioritaire,

- La représentativité des écoles par quartier,

- Le regroupement de classes d’une même école au regard de l’actualité sanitaire.

Vous trouverez en annexe la liste des écoles et classes retenues pour chaque type de séjours.

II – Tarifs :

La ville de Bordeaux se charge de régler les factures liées à ces séjours et demande ensuite aux familles une participation financière selon leur quotient familial.

Je vous propose :

- d’asseoir la participation financière des familles sur les tranches correspondant aux tarifs de la restauration scolaire, de façon à simplifier les procédures de calcul pour les parents d’élèves, selon le tableau ci-dessous :

Quotient familial Tarif 2020 par nuitée (rappel) Tarif 2021 par nuitéede 0 à 145 euros 5,80 euros 5,80 euros de 146 à 185 euros 8,60 euros 8,60 euros de 186 à 255 euros 12,10 euros 12,10 euros de 256 à 345 euros 16,90 euros 16,90 euros de 346 à 580 euros 21,90 euros 21,90 euros de 581 à 900 euros 28,50 euros 28,50 euros de 901 à 1200 euros 32,70 euros 32,70 euros de 1201 à 1500 euros 37,60 euros 37,60 euros de 1501 à 1800 euros 38,70 euros 38,70 euros de 1801 à 2000 euros 39,90 euros 39,90 euros > à 2001 euros 41,30 euros 41,30 euros

Les dépenses seront imputées au budget 2021 fonction 213 compte 6188 et 6247. Les recettes seront imputées au budget 2021 fonction 255 compte 7067.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Fait et Délibéré à Bordeaux, le 8 décembre 2020

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Sylvie SCHMITTNOM DE L’ECOLE CLASSES Nombre de nuitées THEME PRINCIPAL

ACHARD CM1 4 La randonnée en raquettes ANATOLE France CM1/CM2 4 La randonnée en raquettes FLORNOY CM1 4 La randonnée en raquettes FLORNOY CM1 4 La randonnée en raquettes ANNE SYLVESTRE CM1 4 Ski ANNE SYLVESTRE CM1/CM2 4 Ski ANNE SYLVESTRE CM2 4 Ski NUYENS CM2 4 Ski NUYENS CM2 4 Ski ALBERT SCHWEITZER CM1 4 Ski ALBERT SCHWEITZER CM1 4 Ski ALBERT SCHWEITZER CM1 4 Ski THIERS CM1/CM2 4 Ski THIERS CM1/CM2 4 Ski CAZEMAJOR CM1/CM2 4 Ski CAZEMAJOR CM1/CM2 4 Ski ALPHONSE DUPEUX CM2 4 Ski ALPHONSE DUPEUX CM1/CM2 4 Ski DEYRIES CM1/CM2 4 Ski DEYRIES CM2 4 Ski BENAUGE CM2 4 Ski BENAUGE CM2 4 Ski VACLAV HAVEL CM1/CM2 4 Ski VACLAV HAVEL CM2 4 Ski PAUL LAPIE CM1 4 Ski PAUL LAPIE CM1/CM2 4 Ski

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE