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Procès Verbal - Liste des DCM approuvées le 21 08 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entre-Deux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des DCM approuvées le 21 08 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
Entre-Deux
Conseil
Municipal
ne
Sn
ne
Vs
Vo
Se
se
Se
ss
<”
Séance
du
21/08/2025
Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
Approbation
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
séance
du :
Approuvé
e
28/05/2025
Intervention
du
Conseiller
aux
Décideurs
Locaux
M.
Guillaume
Osmont :
Prise
d'acte
+
Délai
global
de
paiement
2025.0033
Budget
Principal
de
la
commune
-
Décision
Modificative
n°1
-
Ajustement
du
budget
pour
Approuvée
l'exercice
2025
2025.0034
Approbation
de
la
demande
qe
recoNMAIsSAnce
du
Programme
Alimentaire
Territorial
« not
mangé-not
Approuvée
santé
» de
la
commune
de
l'Entre-Deux
au
niveau
2
2025.0035
Soutien
à la
structure
du
PAT
de
niveau
2 -
Approbation
de
la
demande
de
financement
Approuvée
2025.0036
Projet
pare
Urbain,
approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
opérationnelle
de
portage
03
19 O1-
DPE
Approuvée
concernant
la
parcelle
cadastrée
AR
1366
2025.0037 |
Projet
parc
urbain,
approbation
de
l'avenant
n°1
à
Approuvée
la
convention
opérationnelle
de
portage
03
19
02
-
DPE
concernant
la
parcelle
cadastrée
AR
1365 2025.0038
Garantie
d'emprunt
de
la
SODEGIS
auprès
d'Action
Logement
dans
le
cadre
du
projet
de
réhabilitation
de
Benjoins1
des
24
LLTS
Approuvée
2025.0039
Convention
opérationnelle
d'acquisition
foncière
et
de
portage
conclue
entre
la
commune
de
l'Entre-
Deux
et
l'EPF
Réunion
pour
l'acquisition
de
la
parcelle
AO
209
au
n°2
chemin
Trou
de
Magasin
Approuvée
2025.0040
Cession
à
titre
gratuit
de
groupes
électrogènes
par
EDF
Approuvée
2025.0041
Présentation
du
rapport
d'activités
2024
de
la
SPL
£DDEN
Prise
d'acte
2025.0042
Convention
de
partenariat
avec
la
CASUD
pour
la
réfection
de
chaussée
Approuvée
2025.0043
Modification
du
tableau
des
emplois
Approuvée
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
(docs
en
annexe) :
Ÿ
Direction
des
Services
de
l'Urbanisme
:
DIA
(Juin
et Juillet
2025).
Prise
d'acte
Informations
:
e
Mise
en
place
d'activités
aquatiques
à
la
piscine
municipale.
e
Demande
de
protection
fonctionnelle
de
M.
Bachil
Valy
-
Maire,
adressée
à
la
commune
de
l'Entre-Deux.
Prise
d'acte
Affiché
Le
25/08/2025
M.
Patrick
Bègue
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
Par
délégation,
Le 1°
Adjoint
: