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Conseil Municipal - 20200914 jldorille courrier conseil municipal mair
Conseil Municipal - 20200914 jldorille courrier conseil municipal mair
Compte-Rendu - crcm 20200914
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Suze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 20200914)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
Conseil
municipal
du
lundi
14
septembre
2020
Ordre
du
jour
:
- 1. Approbation
du
caractère
urgent
de
la
réunion
- 2.
Devis
de
réfection
des
peintures
intérieures
des
salles
de
classe
de
l’école
- 3.
Questions
diverses
Présents
: Mmes
Dominique
Chapelle,
Bérangère
Driay,
Noëlle
Lantheaume,
et
MM.
Fabien
Lombard,
Simon
Thomé
et Thierry
Vallet.
Absents,
excusés
: Mme
Sylvie
Bonnassieux,
M.
Didier
Rollin,
ayant
donné
pouvoir
à Mme
Bérangère
Driay
Absent
: M.
Sylvain
Morel
Choix
d’un
secrétaire
de
séance
: Mme
Dominique
Chapelle
- Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
9 septembre
2020
:
Avant
de
soumettre
à approbation,
le Maire
fait
part
de
d’une
erreur
qui
a été
relevée
par
Mme
Marie-José
Tziboulsky
: dans
le point
19
(Déclaration
des
sinistres
dûs
à la sécheresse),
il faut
lire que
les
dégâts
doivent
concerner
l’été
2019
et
non
l’été
2020.
Le
Maire
confirme
qu'il
s’agit
bien
d’une
erreur
et
demande
à ce
que
cela
soit
rectifié.
M.
lean-Laurent
Dorille
informe
qu’il
a envoyé
un
courrier
par
mail
au
secrétariat
et
qu’il
souhaiterait
qu'il
soit
porté
à la connaissance
du
conseil.
Le
délai
d'envoi
n’ayant
pas
permis
d'en
prendre
connaissance
avant
la
réunion,
il est
proposé
à M.
Jean-Laurent
Dorille
de
différer
sa
lecture
au
conseil
prochain.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
9 septembre
2020
sera
soumis
à approbation
lors
de
la prochaine
réunion. - 1. Approbation
du
caractère
urgent
de
la réunion
Le
Maire
soumet
à
l’approbation
des
élus
la
tenue
de
cette
réunion
qui
est
convoquée
en
urgence
pour
permettre
le dépôt
d’une
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental,
dans
les
délais
impartis.
La
demande
concerne
la
réfection
des
peintures
intérieures
des
salles
de
classe.
Décision
soumise
au
vote
et
adoptée
à l’unanimité.
- 2.
Devis
de
réfection
des
peintures
intérieures
des
salles
de
classe
de
l’école
- Devis
de JMC
peinture
: 8477.09
HT.
Il faut
ajouter
environ
1000
€ de
peinture,
non
comprise
dans
le devis.
Ce
devis
a été
repris
suite
à une
seconde
visite
pour
adapter
la première
proposition
faite.
- Devis
de
JMB
bâtiment
: 13888.69
€
HT
- Devis
de
M.
Sylvain
Gencel
: 5558.55
€
HT.
Ces
travaux
seront
l’objet
d’une
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental.
Prise
en
charge
de
50
%.
Après
un
tour
de
table,
où
apparaît
la difficulté
de
se
prononcer
sur
des
prestations
qui
ne
semblent
pas
identiques,
le devis
de
M.
Gencel
est soumis
à approbation.
Décision
soumise
au
vote
et adoptée
à l'unanimité
moins
1 abstention
(Dominique
Chapelle).
Suspension
de
séance
accordée
à M.
Serge
Krier
: il demande
si le travail
sur
la convention
du
SIVOS
avec
les
communes
adhérentes
à propos
de
la
répartition
des
dépenses
d'investissement
a été
avancée.
Il lui est
répondu
que
cette
question
reste
à travailler.
- 3.
Question
diverse
: Intervention
du
SATESE
en
2020
SATESE
= Service
d'Assistance
Technique
aux
Exploitants
de
Stations
d'Epuration
du
Conseil
Départemental
En
raison
de
la crise
sanitaire
et de
la
période
de
confinement
qui
s'est
déroulée
du
16
mars
au
11
mai
dernier,
le SATESE
a dû
interrompre
ses
visites
et
les
reporter
sur
les
mois
suivants.
Au
vu
de
la surcharge
engendrée
sur
le second
semestre
et ne
pouvant
mettre
en
renfort
aucun
moyen
humain
supplémentaire,
il
ne
nous
sera
pas
possible
d'effectuer
l'intégralité
des
visites
annuelles
habituellement
réalisées.
Les
visites
à caractères
réglementaires
seront
assurées
(contrôle
des
dispositifs
d'autosurveillance,
bilans
24h}
et les
techniciens
réaliseront
à minima
1
passage
par
station
d'épuration
pour
l'année
2020. - 3. Question
diverse
: lancement
du
schéma
directeur
cyclable
La
CCVD
a obtenu
des
financements
pour
développer
le vélo
au
quotidien
sur
notre
territoire.
Les
élus
seront
sollicités
prochainement
pour
faire
connaître
les
besoins
et
attentes
lors
de
temps
de
travail
en
ateliers. -3.
Question
diverse
: manœuvres
militaires
Entre
le
14
et
le 24
septembre,
il est
prévu
un
exercice
d'envergure
dans
la région
des
Alpes.
Les
administrés
en
ont
été
avertis
par
courriel.
M.
Eric
Rolland,
par
un
mail
envoyé
en
mairie
le 13
septembre
2020,
demande
à ce
que
le survol
des
exploitations
agricoles
se
fasse
à
une
distance
suffisante
afin
de
ne
pas
affoler
les
bêtes.
Un
courrier
sera
adressé
en
Préfecture
pour
relayer
cette
demande.
-3.
Question
diverse
: médiation
avec
les
riverains
du
projet
de
poulaillers
Les
requérants
ont
donné
un
avis
favorable
à
la proposition
de
médiation
demandée
par
la commune.
Un
courrier
a été
envoyé
au
tribunal
administratif
de
Grenoble
pour
solliciter
une
demande
d'accompagnement
dans
cette
démarche.
- 3.
Question
diverse
: dossier
d'urbanisme
- Demande
de
permis
de
construire
: demande
de
Mme
Eglantine
Gourjon
et
M.
Clément
Rivoire,
Les
Thuilères
: création
d’une
annexe
(préau
et
appentis),
non
destinée
à usage
d’habitation.
Mme
Noëlle
Lantheaume
demande
qui
s'assure
du
contrôle
et de
la régularité
des
travaux.
Suspension
de
séance
accordée
à
M.
Serge
Krier
: le cadastre
peut
avoir
cette
mission
de
contrôle.
Suspension
de
séance
accordée
à M.
Robert
Gauthier
: cela
a un
impact
sur
la valeur
locative
des
habitations. La
demande
de
permis
de
construire
est
transmise
au
service
instructeur.
-3.
Question
diverse
: travaux
de
voirie
M.
Simon
Thomé
fait
part
des
3 devis
reçus
pour
chiffrer
les
travaux
prévus
par
la
commission
voirie.
- Eurovia
: 22780
€
HT
- Entreprise
Bouvat
: 19960
€
HT
- Grisal
: 22910
€
HT
Décision
soumise
au
vote :
le devis
de
l’entreprise
Bouvat
est
adopté
à l’unanimité.
Séance
levée
à 21h50.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
le
7
octobre
2020,
à
20h30.
Prochains
rendez-vous
:
- 15
septembre
2020,
18h,
Eurre
: conférence
des
maires
sur
le PLUI
- 17
septembre,
20h
: SiGMA
- 21
septembre,
20h
: AG
de
l’ADMR
(Blacons)
- 23
septembre,
20h30
: réunion
affaires
courantes
- 27
septembre
: élections
sénatoriales
- 28
septembre,
18h,
St Vallier
: formation
proposée
aux
élus
sur
eau,
assainissement
et
milieux
aquatiques
- 3 octobre,
matin
: matinée
de
travail
des
élus
municipaux
- 3 octobre,
16h,
Ste
Croix
: AG
de l'association
Biovallée
- 10
octobre,
9h30
: AG
de
l'association
des
Maires
Ruraux
de
la
Drôme
(St Sorlin
en
Valloire)
Le
maire,
Bérangère
DRE
Ë..