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Convocation - Convocation élus
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation élus)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LOURDES des Pyrénées
VILLE DE LOURDES
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Lourdes, le 31 janvier 2024
Mesdames et Messieurs les membres du
Conseil municipal de la ville de Lourdes
Objet : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE PUBLIQUE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion publique du Conseil municipal qui aura lieu :
Mardi 06 février 2024 à 18h30
Palais des Congrès - 4 avenue Maréchal Foch 65 100 LOURDES
la séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de Lourdes, au lien suivant :
https://www.voutube.com/Villedelourdes
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance publique du 08 décembre 2023
Présentation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des Espaces publics par Monsieur David AMIAUD, Docteur en Géographie du handicap, consultant en accessibilité universelle, chef de projet pour l'étude PAVE.
| - DECISIONS DU MAIRE
1 - Décisions du Maire
Il - ADMINISTRATION GENERALE
2 - Convention d'adhésion à la mission "Référent déontologue élus locaux" du Centre de gestion des Hautes-Pyrénées
3 - Action 66 - Aides pour le soutien des commerces de la ville de lourdes : attribution de subventions
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES — FRANCE Tél : 33 {05 62 94 65 65 / Fax: 33 (0)5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 4 - Création de marchés nocturnes 2024
5 - Convention entre le Syndicat intercommunal multi-accueils jeunesse et écoles et la ville de Lourdes pour le remboursement des frais d'abonnement téléphonie mobile
I - FINANCES
6 - Règlement budgétaire et financier Commune de lourdes
7 - Amortissements des immobilisations au ler janvier 2024 en M57
IV - TRAVAUX / URBANISME
8 - Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
9 - Adhésion de la commune au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de la Communauté d'agglomération Tarbes-lourdes-Pyrénées
10 - Dénomination de la voie - Rue de l'Ophite
11 - Dénomination de la voie - Impasse Herrère
V - POLITIQUE DE LA VILLE
12 - Modification du dispositif "Argent de poche”
13 - Convention ‘vacances familles"
VI - SPORTS
14 - Convention entre le Comité d'organisation des Jeux Olympiques 2024 et la ville de Lourdes à l'occasion du village de la Flamme Paralympique le 25 août 2024
VIE - CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
15 - Adhésion au dispositif Pass culture - Convention de partenariat avec la société Pass Culture 16 - Convention de coopération : valorisation des collections de publications en série dans le catalogue SUDOC-PS46
VII - AFFAIRES JURIDIQUES
17 - Banc de la Grotte n° 19 : modification du contrat de mise en location-gérance 18 - Banc de la Grotte n°40 : cession du fonds de commerce par la SARL DA CARPENE GIOVANNI au profit de la SARL FAMABA
19 - Modification de la délibération n°28 du Conseil municipal du 29 mars 2023 relative à la cession d'une partie de la parcelle non bâtie cadastrée section BS n°507
20 - Cession d'un terrain au profit de Monsieur et Madame RAMBEAU
VILLE DE LOURDES 2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0}5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 21 - Cession d'une partie du domaine public communal avenue Hélios au profit de Monsieur Jérôme MARTINEZ
22 - Cession de la parcelle cadastrée section BY n°115 au profit de Monsieur Jérôme MARTINEZ
23 - Convention de mandat pour la vente de la quote-part de droits de propriété de la Communauté d'agglomération Tarbeslourdes Pyrénées à la ville de Lourdes concernant les parcelles AO 339 et BP 194 à céder à INFRANOR SAS [ZAE Parc activités Monge)
IX - PERSONNEL
24 - Création d'emplois au titre de la saison 2024
25 - Tableau théorique des effectifs permanents 2023 : modifications
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