Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+du+12102020.doc?t=1776151891
Conseil Municipal - CM+du+12102020.doc?t=1779195499
Conseil Municipal - CM+du+12102020.doc?t=1778592092
Conseil Municipal - CM+du+12102020.doc?t=1743494138
Arrêté - CM+DU+02032026+ARRETE+AU+20032026?t=1781013118
Arrêté - CM+DU+26012026+ARRETE+AU+02032026?t=1781013118
Conseil Municipal - CM+du+31082020.doc?t=1781013118
Conseil Municipal - CM+du+31082020.doc?t=1743494138
Conseil Municipal - CM+du+31082020.doc?t=1776151891
Conseil Municipal - CM+du+31082020.doc?t=1778592092
Conseil Municipal - CM+du+12102020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Sainte-Radégonde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+12102020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Énergies,
République Française
Département : VIENNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINTE RADEGONDE
Séance du 12 octobre 2020
L’an deux mil vingt, le douze octobre à dix-neuf heures le Conseil Municipal dûment convoqué
s’est réuni sous la présidence de Monsieur Frédéric JARRY, Maire de SAINTE RADEGONDE.
Date de convocation : 12 octobre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : Mesdames Marjorie TERNY, Valérie ROUGEON, Céline WIBAUT, Véronique
FOUCHER, Kalinka TERROBA, Messieurs Frédéric JARRY, Aurélien OUZOULIAS, Pascal
BELONCLE.
Excusé : Messieurs Franck WAXIN, Christophe DURAND, Jérôme GADIOUX
ORDRE DU JOUR
- Délibération pour la nomination d’une personne au CLETC
- Délibération concernant l’avenant1 de la prolongation de la convention pour SOREGIES
- Travaux école
- Questions diverses
NOMINATION D’UNE PERSONNE AU CLETC
Monsieur le Maire présente le CLETC : Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges.
Cette commission est créée entre Grand Poitiers et les communes qui en sont membres. Elle se réunit
soit en cas de modification du périmètre communautaire, soit en cas de transferts de charges. Elle est
obligatoirement composée de membres des Conseils municipaux.
Après délibération, Monsieur Frédéric JARRY est titulaire de cette commission, Monsieur Aurélien
OUZOULIAS est suppléant de cette commission.
AVENANT1 DE LA PROLONGATION DE LA CONVENTION POUR SOREGIES
Monsieur le Maire fait savoir qu’une convention d’accompagnement pour la rénovation énergétique du
patrimoine bâti avait été signée avec le précédent conseil municipal. Cette convention arrivant à son terme, un avenant est proposé pour la prolonger jusqu’au 31 décembre 2021.
Le conseil municipal décide de donner pouvoir au Maire pour signer cet avenant.
Monsieur le Maire précise qu’une personne de Grand Poitiers va venir pour faire un diagnostic
énergétique.
TRAVAUX ECOLE
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que suite à une réunion de chantier du lundi 5 octobre, il a été noté des problèmes dans les fondations de l’école. En effet, la nouvelle dalle ne pouvait être réalisée sur le plancher existant. Une facture supplémentaire de 8300€ HT sur le coût du projet initial est annoncée.
Madame Véronique FOUCHER s’inquiète de l’enlèvement du vide sanitaire pour des problèmes éventuels d’humidité dans les futurs locaux. Monsieur OUZOULIAS ET Monsieur le Maire précisent qu’une isolation est faite pour pallier ce problème mais vont faire remonter cette interrogation aux entreprises concernées.
Madame Céline WIBAUT signale des débordements (bruit, vitesse) par les ouvriers le vendredi soir. Monsieur le Maire a déjà prévenu le chef d’entreprise concerné.
Monsieur le Maire présente également le calendrier des travaux et la fin est prévue pour le 31 janvier 2021.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le conseil d’une attribution de 18 013.60€ par le département dans le cadre du fonds de péréquation de la Taxe additionnelle aux droits d’enregistrements sur les mutations à titres onéreux.
Monsieur le Maire reparle du tracteur tondeuse de la commune qui est stocké dans un hangar. Il doit être mis en vente rapidement pour qu’il ne s’abime pas. Le prix de 1200€ est décidé. La batterie va être changée.
Monsieur le Maire parle entre autre des nuisances sonores pour les locataires au-dessus de l’école et propose de ne pas faire payer le loyer de novembre pour compenser ses désagréments. Le conseil municipal approuve cette idée et donne pouvoir au Maire pour faire cette modification de loyer ponctuelle.
Monsieur Le Maire souhaite renouveler le contrat de la secrétaire de mairie jusqu’à fin décembre via le centre de gestion et d’augmenter son nombre d’heures par semaine, c’est-à-dire, passer de 18h à 21h. Après échange, le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents nécessaires à ce renouvellement.
Suite à la délibération du précédent conseil municipal sur la pose de boites aux lettres à la Fretaiserie, Monsieur le Maire précise que c’est La Poste elle-même qui les pose. Il en sera donc de même pour celles de l’école à la suite des travaux.
A 20H45, la séance est levée