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Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Saint-Julien-Molhesabate.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 20 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LE. SAINT-JULIEN-MOLHESABATE
Root
. Madame, Monsieur
Saint Julien Molhesabate,
Le 13 décembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie le:
VENDREDI 20 DECEMBRE 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
* vérification quorum, approbation procès-verbal dernier conseil et désignation secrétaire séance
* frais de branchement assainissement à refacturer 2 rue du Lavoir
* amortissements travaux et subventions assainissement tranches 2 et 3 Le Bourg avant transfert au 1° janvier 2025 à HPVc
* créances éteintes/admission en non-valeur assainissement avant transfert au 1° janvier 2025 à HPVc
* tarif EAU 2025 avec nouvelles redevances Agence de l'Eau
* tarifs salles 2025
* avis sur l'adhésions de St Romain les Atheux, St Régis du Coin et Jonzieux au Syndicat Intercommunal de Capture des Carnivores Domestiques Errants
* inscription d'un itinéraire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées PDIPR
* demande de signalétique de réduction de vitesse rue du Lavoir
* mandatement des dépenses d'investissement en début d'année 2025 * travaux en Cours
* questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur mes meilleures salutations.
Monsieur le Maire
TT
Mairie 23 rue du Lavoir, Le Bourg 43220 Saint-Julien-Molhesabate 04 71 668487 mairie.st-julien-molhesabate@orange.fr/