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Procès Verbal - CRS+ +05+Mars+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRS+ +05+Mars+)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Tourisme,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
Mars
2019
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
cinq
mars
deux
mil
dix-neuf,
dix
neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire,
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
HERVIER
Brigitte
-
JALLET
Jean-Philippe
—
VALTY
René
-—
FONTAINE
Joël
—
LOUSTALNIAU
Olivier
—
FAYET
Noël
—
GUILLON
Frédéric
—
GONCALVES
Céline
- THERMIDOR
Sophie
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absente
: CHAZEL
Violaine
Secrétaire
de
séance
: GUILLON
Frédéric
Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
est
adopté
à
l'unanimité.
COMPTE
DE
GESTION
«
Assainissement
»
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2018,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2018
«
Assainissement
»
Sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2018,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels
que
définis
ci-dessous
:
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report :
+
6138.19E
Report :
+
1550.47E
Dépenses
:
-
11
445.40E
Dépenses :
-
12278.12E
Recettes :
+12
425,95
E
Recettes :
+
12
986.85
E
Résultat :
+
7118.74E
Résultat :
+
225920E
Résultat
de
clôture
: +
9
377.94
E
AFFECTATION
DU
RESULAT
«
Assainissement
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
2018
au
budget
2019.
COMPTE
DE
GESTION
«
Principal
»
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2018,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2018
«
Principal
»
Sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2018,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels
que
définis
ci-dessous
:
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report :
+
44
446.42 E
Report :
-
53
698.05E
Dépenses
:
-176718.22FE
Dépenses :
-
60771.49E
Recettes :
+202
594,64
E
Recettes :
+
105
650,59
E
Résultat
:
+
70
322.84 E
Résultat
:
-
8 818.95
E
Restes
à
réaliser :
-
1958.00E
Résultat
de
clôture
: +
59
545.89
E
AFFECTATION
DU
RESULAT
«
Principal
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d'affecter
les
résultats
2018
«
principal
» au
budget
2019 ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents,
décide
de
ne
pas
majorer
le taux
des
trois
taxes
locales
pour
l'année
2019.
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à
la
majorité
des
membres
présents,
le
montant
inchangé
de
la
redevance
«
assainissement
collectif
>»,
pour
la
période
du
1°
octobre
2019
au
30
septembre
2020,
à
savoir :
-
forfait
: 18€
-
m3deau:1€.
SUBVENTIONS
2019
Le
Conseil
Municipal
arrête
la
liste
des
bénéficiaires
de
subvention
au
titre
de
l’année
2019.
INVESTISSEMENTS
2019
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
l'inscription
des
opérations
d'investissement
suivantes
sur
2019 :
>
l'abonnement
aux
logiciels
Cosoluce
(577
E)
>
travaux
emplacement
poubelles
aire
de
camping-car
(528
E)
et
|
>
travaux
de
voirie
«
chemin
des
Torchons
»
(1%
tranche
12
757.20
€
sur
2019
et
2%
tranche
15
308.64
E
sur
2020).
LIGNE
DE
TRESORERIE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
reconduire
l'ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie.
COMPTE
EPARGNE
TEMPS
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
mettre
en
place
un
compte
épargne
temps
(CET)
au
profit
des
agents
communaux
à
compter
du
1°
Avril
2019.
QUESTION
DIVERSE
Une
cérémonie
commémorative
aura
lieu
au
monument
aux
morts
le
mardi
19
mars
aliiHà
l'occasion
du
57°"
anniversaire
du
cessez-le-feu
de
la guerre
d'Algérie.
Fait
à
SORBIER,
le
11
Mars
2018
Le
Maire,