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Ordre du Jour - ODJ officiel signé CM 09 JUIN 2026
Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ officiel signé CM 09 JUIN 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
Nérac, le 03 juin 2026
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil municipal, le mardi 09 juin 2026 à 20h.
Ordre du Jour :
xxx Approbation du procès-verbal de la séance précédente
082 Compte-rendu des décisions du Maire
083 Adoption du règlement intérieur de l'assemblée délibérante
084 Albret Communauté - Désignation des représentants communaux dans les commissions thématiques intercommunales
085 Albret Communauté - CLECT - Désignation d'un représentant suppléant
086 Albret Communauté / Nérac - Opérations de lutte contre l'habitat indigne et/ou en péril - Convention-cadre relative à la compétence Police de l'habitat
087 Albret Communauté - Convention de mise à disposition des locaux de l'école Prévert
088 Cuisine centrale de l'agglomération d'Agen - Représentation de la Ville de Nérac au comité de pilotage de la DSP (délégation de service public)
089 Attribution du marché de travaux de requalification de la cour de l'école Jean Rostand en cour OASIS
090 Attribution du marché d'assurances Dommage aux biens et Protection fonctionnelle
091 Attribution du marché photocopieurs
092 Attribution du marché d'entretien ménager des bâtiments communaux
093 Implantation ligne HTA sur le domaine privé communal Boulevard de Coubertin / Parc Laubenheimer - Convention de servitude avec ENEDIS
094 Prêt d'œuvres archéologiques au musée Excisum d'Eysses à Villeneuve-sur-Lot
095 Fixation de la composition du Comité Social Territorial - Maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de la collectivité
096 Tableau des emplois - Modifications
097 Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
098 Droits à la formation des élus - Orientations et crédits ouverts
099 Dons de jours de repos
100 Rencontres de Nérac 2026 - Convention de partenariat IAPTSEM / Ville de Nérac
101 Règlement des panneaux lumineux et règlement des banderoles - Modifications
102 Associations - Subventions annuelles ordinaires (suite)
103 Associations - Subvention exceptionnelle à Scube Studio 47
Nicolas LACOMBE
Maire de Nérac
1er Vice-président du Conseil Départemental