Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil Municipal du 14 decembre 2022 Liste des de
Déliberation - Conseil Municipal du 2 novembre 2023 Liste des Del
Déliberation - Conseil municipal du 22 avril 2024 Liste des delib
Conseil Municipal - Conseil Municipal 10 décembre 2020
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - Conseil municipal du 16 juillet 2024 Liste des del
Déliberation - Conseil Municipal du 13 novembre 2024 Liste des de
Déliberation - Conseil Municipal du 15 avril 2024 Liste des delib
Déliberation - Conseil Municipal du 19 juin 2024 Liste des delibe
Déliberation - Conseil Municipal du 6 mars 2024 Liste des deliber
Déliberation - Conseil Municipal du 18 decembre 2024 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 18 decembre 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, PME, commerce et artisanat,
Arnay-Le-Duc
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 18 décembre 2024 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SEANCE
Délibération Objet
Délib 2024-63 Approbation PV séance du 13 novembre 2024
Délib 2024-64 TARIFS 2025 - Camions ambulants, emplacements forains, occupation du domaine public
Délib 2024-65 TARIFS 2055 - Concessions dans le cimetière
Délib 2024-66 TARIFS 2025 - Location des garages, accès dépôt de
matériaux
Délib 2024-67 TARIFS 2025 - location de matériel, redevances diverses
Délib 2024-68 Dérogations ouvertures dominicales des commerces de détails Année 2025
Délib 2024-69 Décision modificative au budget principal
Délib 2024-70 Dissolution du CCAS au 31/12/2024
Délib 2024-71 Cimetière : travaux d'aménagement demande DETR
Délib 2024-72 Subvention exceptionnelle : AOA Atlé
Délib 2024-73 Subvention exceptionnelle : UCIA
Délib 2024-74 Délibération soumettant à déclaration l'édification de
clôtures à l’ensemble du territoire
Délib 2024-75 Délibération prescrivant les permis de démolir à l’ensemble du territoire
Délib 2024-76 Zone d'accélération des énergies renouvelables
Délib 2024-77 Délibération relative à la redevance de Performance
Systèmes d'assainissement collectif pour 2025
Délib 2024-78 Petites Villes de Demain : Chef de projet - création d'un
emploi de chargé de mission