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Déliberation - 2023 11 171 Ouverture Exceptionnelle de Laccueil de Loisirs de Longny LES Villages
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 171 Ouverture Exceptionnelle de Laccueil de Loisirs de Longny LES Villages)
Thèmes du document : Tourisme, Famille, Mode, textile et habillement,
ID:
061-200068856-20231118-2023
11 171
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
16
NOVEMBRE
2023
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 23
Convocation
du
9.11.2023
Nombre
de
votants
: 27
Affichage
du
9.11.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
novembre,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la
salle
des
fêtes
du
Mage
suite
à
la
convocation
du
9.11.2023,
affichée
le
neuf
novembre
2023.
Etaient
présents
:
M
BAILLIF
Christian,
Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
Mme
BRAULT
Roselyne,
Mme
CHAMARET
Stéphanie,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-
MENEGHINI
Virginie,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
Mme
LEROY
Céline,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
Mme
LEVESQUE
Kathryn
(représentant
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice},
M
NAEL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
RADIGUET
Angéline,
Mme
REVET
Evelyne,
M
VIANDER
Marcel.
Etaient
absents-excusés
: M
Du
LAC
Jean-Vincent
{donne
pouvoir
à
M
BAIELIF
Christian),
M
DUGUET
Christian,
M
GUEUGNON
Jean-Fdouard
(donne
pouvoirà M
MICHEL-FLANDIN
Patrice},
M
JUSZEZAK
Jean-
Claude
(donne
pouvoir
à
M
HOUELE
Pascal},
M
MANNOURY
César
(donne
pouvoir
à
M
BOUTTIER
Jean-
Jacques),
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice
(représenté
par
Mme
LEVESQUE
Kathryn)},
Mme
POULLAIN
Francine
(donne
pouvoir
à M
POIRIER
Franck},
Mme
SAUVANEIX
Alexandra,
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Madame
EDOU
Bernadette
est
nommée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
2023.11.171
OUVERTURE
EXCEPTIONNELLE
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
DE
LONGNY
LES
VILLAGES
Les
Accueils
de
loisirs
de
la
Cdc
des
Hauts
du
Perche
ouvrent
les
mercredis
et
les
vacances
scolaires
d’hiver,
de
printemps
d'été
et
d'automne.
Une
demande
collective
de
23
parents
a été
faite
par
courrier
pour
l'ouverture
de
l’accueil
de
loisirs
du
secteur
de
Longny-les-Villages
une
semaine
durant
les
vacances
de
fin
d'année
en
cohérence
avec
les
dates
de
fonctionnement
des
crèches
soit
du
2 au
5 janvier
2024
/ 4 jours.
La
commission
enfance
jeunesse
s’est
positionnée
en
date
du
3
octobre
2023
pour
étudier
une
possible
ouverture
de
la structure
pour
20
places
et 3 encadrants
et sous
réserve
d'accueillir
au
minium
12
enfants
chaque
jour.
Une
période
de
réservation
a été
mise
en
place
jusqu’
‘au
6
novembre
2023
et
27
enfants
âgés
de
3 à
11
ans
sont
inscrits
et
une
moyenne
de
18
enfants
fréquenteraient
chaque
jour.
Le
fonctionnement
pourrait
s'organiser
comme
suit :
-
Ouverture
pour
20
places
maximum
e
2 animateurs
+ 1 directeur
*
1 agent
qui
assure
la cuisine
et
l'entretien
°
Pas
de
navettes
sur
la commune
de
Neuilly Envoyé
en
préfecture
le
22/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 061-200068856-20231116-2023_11_171-DE
-
Réservation
définitive
au
17
novembre
2023
et
facturation
des
journées
réservées
aux
familles
concernées. Le
descriptif
du
coût
est joint
en
annexe.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
e
De
valider
l’ouverture
à
titre
exceptionnelle
de
l'accueil
de
loisirs
du
secteur
de
Longny-les-
Villages
comme
défini,
e
D’autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à signer
tous
documents
s’y
rapportant.
ANNEXE Projet
d'ouverture
de
l'accueil
de
loisirs
de
Longny
durant
les vacances
de
fin
d'année
= chiffrage.
1 directeur
(relais
de
direction)
10h
40h
570,00
€
2
permanents
10h
x2
80h
1 403,00€
1
cuisinier
6h
24h
353,00€
1 agent
technique
3h
12h
217,00€
Total
2 (avec
permanents)
2 543,00€
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du