Déliberation - 24 02 2012 ODJ43

Documents similaires

Déliberation - 24 02 2012 ODJ44

Déliberation - 24 02 2012 ODJ42

Déliberation - 21 02 2014 ODJ43

Déliberation - 24 02 2012 ODJ32

Déliberation - 24 02 2012 ODJ40

Déliberation - 24 02 2012 ODJ38

Déliberation - 24 02 2012 ODJ17

Déliberation - CM14022020 ODJ43

Déliberation - 24 02 2012 ODJ45

Déliberation - 24 02 2012 ODJ27

Déliberation - 24 02 2012 ODJ43 Document publié le Vendredi 24 février 2012 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 24 02 2012 ODJ43)Thèmes du document : Sport, Enseignement supérieur, Associations, ONG et mouvements politiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 24 février 2012 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI vingt quatre février deux mille douze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 février 2012, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Serge GODARD, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT- MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Alain MARTINET à Dominique ADENOT, Alain BARDOT à Djamel IBRAHIM-OUALI, Christine DULAC-ROUGERIE à Christophe BERTUCAT, Olivier BIANCHI à Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY à Cécile AUDET, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Guy BALLET à Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Simon POURRET, Michel FANGET à Christine PERRET, Danièle GUILLAUME à Françoise NOUHEN, Jean-Philippe VALENTIN à Jean-Pierre BRENAS, Louis VIRGOULAY à Eric SEVRE

Excusé(e)s : Carole COURTIAL, Odile SAUGUES

Absent(e)s :

Secrétaire : Sandrine CLAVIERES

Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE entre en séance à partir de la question n°2. Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n°9.

Madame Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n°9.

Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance à partir de la question n°42. Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Cyril CINEUX quittent la séance à partir de la question n°46. A partir de la question n°7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Dominique ADENOT, Adjoint----------------------------------------------------

Rapport N° 43

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES

----------------------------------------------------

Eric SEVRE ne prend pas part au vote.

Chaque année, la Ville répond aux demandes de subvention pour le fonctionnement des clubs clermontois résidant sur le territoire communal.

Crédit inscrit au budget 2012 : 200 500 €

Plusieurs critères servent à évaluer l’activité des associations :

• Le nombre de licenciés

• L’âge des licenciés répartis en quatre catégories et affecté d’un coefficient allant de 4 pour la formation des jeunes à 1 pour la pratique adulte.

Cette clé est ensuite modulée en fonction :

• Du type de pratique (fédérale, multisports, loisirs)

• De la qualification du sport (de 4 pour les sports de base à 1 pour les sports de loisirs) • Du niveau d’évolution des athlètes

• De la qualification de l’encadrement

• Du nombre de dirigeants

• De l’organisation de stages

• De déplacements effectués.

Il est proposé de valoriser les diplômes fédéraux et nationaux qui contribuent à un encadrement de qualité au sein des clubs. De plus, et compte tenu de l’impact de la crise économique sur le budget transport des associations sportives, une attention particulière a été portée sur cet aspect en intégrant les déplacements à titre collectif ou individuel dans le cadre de la participation à des compétitions officielles.

La Ville, soucieuse du développement de la pratique sportive amateur a fait évoluer l’enveloppe financière qui est passée de 170 000 € en 2011 à 200 500 € en 2012 soit une augmentation de 17,94 % , en fonction des priorités établies et en restant dans la même enveloppe globale consacrée au budget sport.

Le tableau récapitulatif ci-joint détaille divers éléments de chaque association.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition suivante :1 Badminton Volant des Dômes 10 000 €

2 Baseball Baseball et Softball Club Clermontois Arverne 9 500 €

3 Basket Amicale Laïque AnatoleFrance 1 500 €

4 Basket Amicale Laïque Francs Arvernes StJacques 5 000 €

5 Basket Amicale Laïque PM Curie 1 490 €

6 Basket Neyrat Basket Association 3 800 €

7 Bowling Bowling Club Arverne 350 €

8 Bowling Sport Bowling Auvergne Club 800 €

9 Cycles Amicale Cyclo Clermontoise 600 €

10 Cycles Cyclos Randonneurs Clermontois 400 €

11 Cycles Cyclotourist Villes Jumelles ClFd (Amic.Echanges) 450 €

12 Cycles Cyclotouristes Montferrandais 1 600 €

13 Echecs ClermontFerrand Echecs 900 €

14 Echecs Echiquier Clermontois Arverne 600 €

15 Foot US Clermont Foot Américain 9 500 €

16 Football A.S. SaintJacques 28 000 €

17 Football Amicale du Personnel CHU section Football 900 €

18 Football AS Médicale Plus 700 €

19 Football Ass des Jeunes de la Gauthière 4 000 €

20 Football Clermont Fontaine du Bac FC 7 000 €

21 Multisports Clermont Nord ASC 2 000 €

22 Football Clermont OutreMer 1 200 €

23 Football Ecureuils Franc Rosier 4 300 €

24 Football FC BIB 700 €

25 Football FC La Glacière 2 000 €

26 Football Ouvoimoja 1 500 €

27 Gym Clermont SaintJacques Gym 3 300 €

28 Gym Comité de Quartier la Plaine/les Vergnes 400 €

29 Gym Etoile Sportive des Minimes 5 050 €

30 Gym Gym A Tout Cœur 700 €

31 Handisport ASC Sourds de ClermontFd 3 250 €32 Handisport Club Arverne Handisport 4 500 €

33 Montagne Clermont Ski Nordique 2 200 €

34 Montagne Club Alpin Français Section Auvergne 2 600 €

35 Montagne Groupe Alpiniste Gaulois 2 000 €

36 Multisports Amicale Laïque Jules Verne 7 000 €

37 Multisports Amilclub Croix de Neyrat 3 600 €

38 Multisports Amitiés Laïques de Vallières 2 500 €

39 Multisports Association Jeanne d'Arc 1 300 €

40 Multisports Foyer Culturel des Amitiés Laïques F. Buisson 1 550 €

41 Multisports USAM Union Sportive des Agents Municipaux 11 000 €

42 Multisports USEP ASCOPIADES 300 €

43 Rugby Rugby Club Clermont la Plaine 17 000 €

44 Spéléologie Groupe Spéléologique Auvergnat 500 €

45 Sports aériens Aéro Club Clermont Limagne 1 300 €

46 Sports aériens AéroClub d'Auvergne "Gilbert Sardier" 1 000 €

47 Sp aquatiques Clermont Hockey Sub 400 €

48 Sp aquatiques Club Arverne de Plongée 1 000 €

49 Sp aquatiques Club de Plongée SousMarine Clermontois 1 600 €

50 Sp aquatiques Club des Sport ClFdAydat 2 250 €

51 Sp aquatiques L'Aviron Clermont Aydat 750 €

52 Sp Combat Boxing Club la Gauthière 4 850 €

53 Sp Combat Club Sportif et Artistique de la Gendarmerie 600 €

54 Sp Combat Gorinkan 1 600 €

55 Sp Combat La Gauthière Thai Boxing 1 050 €

56 Sp Combat Orion Arts Martiaux 800 €

57 Sp Combat Tatamis Club 63 900 €

58 Ten.de Table Union Sportive des Cheminots de CltFd 1 450 €

59 Triathlon Clermont Triathlon 2 750 €

60 twirling SaintJacques Twirling B âton 1 250 €

61 Voile Auvergne Plaisance et Croisières 700 €

62 Voile Voile Auvergne 1 600 €Nouvelles demandes saison 2011 2012

63 Handball HSK Mahorais 1 500 €

64 Football L'Ouverture 2 000 €

65 Sp aquatiques Cercle Auvergne Nage avec Palmes CANAP 600 €

TOTAL GENERAL 197 490 €

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand , le 29 février 2012

Le Maire,

Pour le Maire, l’Adjointe,

Christine DULAC-ROUGERIE