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Déliberation - 47 d1688031780688
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 47 d1688031780688)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 20/06/2023
Publication :
le 30/06/2023
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° D-2023-204
Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et
d'Orientation Sportive (ANIOS) - Saison 2023/2024
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET-- MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023
Délibération n° D-2023-204
Direction des Finances Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportive (ANIOS) - Saison 2023/2024
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Les inscriptions aux Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportives (ANIOS) pour la saison sportive 2023 / 2024 se dérouleront début septembre prochain.
Ces tarifs relèvent du budget principal, ils ont été calculés en fonction d’un taux d’augmentation de 5 %.
Il convient d’adopter les tarifs pour cette prochaine année sportive.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs de l’ANIOS qui entreront en vigueur au 1er septembre 2023, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 39
Contre : 6
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lucien-Jean LAHOUSSE
Le Président de séance
Jérôme BALOGE Pôle Vie de la Cité
Service des Sports
NIORT HORS NIORT NIORT HORS NIORT
A.1 - Tranche Q.F. n°1 7,35 45,15 7,00 43,00 A.2 - Tranche Q.F. n°2 7,35 45,15 7,00 43,00 A.3 - Tranche Q.F. n°3 14,60 45,15 13,90 43,00 A.4 - Tranche Q.F. n°4 14,60 45,15 13,90 43,00 A.5 - Tranche Q.F. n°5 14,60 45,15 13,90 43,00 A.6 - Tranche Q.F. n°6 29,30 45,15 27,90 43,00 A.7 - Tranche Q.F. n°7 29,30 45,15 27,90 43,00 A.8 - Tranche Q.F. n°8 44,00 45,15 41,90 43,00 A.9 - Tranche Q.F. n°9 44,00 45,15 41,90 43,00 A.10 - Tranche Q.F. n°10 44,00 45,15 41,90 43,00 A.11 - Tranche Q.F. n°11 44,00 45,15 41,90 43,00 A.12 - Tranche Q.F. n°12 44,00 45,15 41,90 43,00
A. COTISATION ANNUELLE - par personne et par tranche de Quotient Familial
TARIFS EN VIGUEUR
A PARTIR 01/09/2023
POUR MEMOIRE
TARIFS 2022/2023
A.N.I.O.S. (Activités Niortaise d'Initiation et d'Orientation Sportives) 2023/2024