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Déliberation - D2023 109 Desherbage de la mediatheque Septembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 109 Desherbage de la mediatheque Septembre 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 18/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 18/10/2023
LEA
VILLE
DE
VALDAHON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
| Puoiéie
Désarementeu"Douts
ID
: 025-212505788-20231012-D
2023
109-DE
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
12
octobre
2023
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
5 octobre
2023,
s’est
réuni
à la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1 Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
—
25800
Vaidahon,
sous
la présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à 20h05
et
levée
à 21h00.
Etaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
M.
Bruno
DIRAND,
Mme
Christiane
KONIG,
M.
Michel
PARRENIN,
Mme
Marie-
Hélène
BALLEE,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Éric
GIRAUD,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
M.
Guy
BRUCHON.
Etaient
absents
: Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDJEAN,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Morgane
OUDOT,
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
M.
Florent
MANZONI,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Martine
COLLETTE,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND.
Procurations
de
vote
:
Mandant/Mandataire
:
R.
LORIN
CART-GRANDJEAN/S.
KURT
;
B. LAPOIRE/D.
GUILLEUX
;
D.
MOULIN/P.
BENOIT
;
F.
MANZONI/M.
PERRIN
; N.
PERROT/C.
LOMBARD
; M.
COLLETTE/G.
BRUCHON
; P.
LIME
VIEILLE/E.
GIRAUD.
Désherbage
de
la
médiathèque
— Septembre
2023
Comme
toutes
les
médiathèques,
la médiathèque
Brachotte
est
régulièrement
amenée,
dans
le cadre
de
l'actualisation
et
du
suivi
des
collections,
à procéder
à un
bilan
des
collections
appartenant
à la
ville,
en
vue
d'une
réactualisation
des
fonds.
Cette
opération
de
désherbage,
indispensable
à la
bonne
gestion
des
fonds,
se
réalise
tous
les
ans
et
concerne
:
- Les
documents
en
mauvais
état
physique
;
-
Les
documents
au
contenu
périmé
;
-
Les
documents
ne
correspondant
plus
à la
demande
du
public.
Les
documents
retirés
des
collections
seront
désaffectés
des
inventaires.
Une
fois
transférés
dans
le domaine
privé
de
la ville,
ils
peuvent
être
licitement
aliénés
ou
détruits.
Les
ouvrages
au
contenu
périmé,
très
abimés
et
sales,
contenant
des
informations
inexactes,
pour
lesquels
il
ne
peut
être
envisagé
de
dons,
doivent
pouvoir
être
détruits
sans
délai.
En
conformité
avec
les
objectifs
de
développement
durable,
les
ouvrages
détruits
sont
désormais
confiés
à une
filière
de
papier
(déchèterie-
Préval). Le
reste
des
ouvrages
peuvent
faire
l’objet
de
dons
à des
associations
caritatives
:
-_
Ressourcerie
de
Vercel
- _ Recyc'livres
: associations
nationales
qui
collaborent
avec
Préval
et vendent
des
livres
donnés
au
profit
de
création
d'emploi.
Des
dons
peuvent
également
être
attribués
: à d’autres
partenaires
institutionnels
(Résidence
autonomie,
salle
des
maisons
des
services),
réseau
des
bibliothèques
du
département
(Avoudrey,
Voires,
Naïisey-les-
Granges),
services
de
France
Services
(PMI...),
écoles
de
Valdahon,
Centre
de
Ressources
pour
Déficients
Visuels
de
Besançon.
Délibération
n°
2023-109
Page
1 sur
2
Envoyé
en
préfecture
le 18/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 18/10/2023
Publié
le
ID
: 025-212505788-20231012-D
2023
109-DE
Nombre
de
documents
désherbés
août
2023
: 764
livres
(enfants,
adultes,
adolescents).
De
nombreuses
séries
de
Bandes-dessinées
ont
été
ôtées
cette
année,
ainsi
que
des
livres
stockés
depuis
de
nombreuses
années,
dans
le sous-sol
de
France
services.
|
Quant
aux
revues
de
la médiathèque
: ce
type
de
document
peut
être
directement
ôté
du
fonds
sans
obligation
d'autorisation
de
la commune.
A titre
d’information,
les
revues
sont
données
aux
écoles
de
Valdahon,
pour
être
recyclées.
Le
bénéfice
de
ce
recyclage
permet
aux
écoles
d'acheter
du
matériel
pédagogique.
La
commission
culture-sport-animations
du
4 octobre
a émis
un
avis
favorable
à ce
sujet.
Au
vu
de
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-__ Autorise
la désaffection
des
documents
mentionnés,
avec
les
critères
ci-dessus
;
-_ Autorise
le don
des
documents
désaffectés
dans
les
conditions
précitées
:
-__ Autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
correspondants
à cette
opération.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
extrait
conforme,
Pour
: 24
Le
Maire,
Contre
:0
Sylvie
LE
HIR
Abstention
: 0
Publié
sur
le site
de
la ville
de
Valdahon
le :
18/10/2023
Délibération
n°
2023-109
Page
2 sur
2