Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 466 20260603 Art GESPermisStationnementRueVendee
Arrêté - 477 20260522 Art ANDSensUniqueLeQuarteron
Arrêté - 482 20260605 Art BEACirculationInterditeAvenuePreA
Arrêté - 464 20260602 Art VILCirculationInterditeRueChevali
Arrêté - 485 20260605 Art VILCirculationInterditeRueMauges
Arrêté - 487 20260608 Art BEADepassementVehiculesInterditRu
Arrêté - 444 20260528 Art POITEVINIERECirculationAlterneeRu
Arrêté - 462 20260602 Art BEARetrecissementChausseeRueChevr
Arrêté - 468 20260606 Art POIReglementationCirculationKerme
Arrêté - 449 20260601 Art BEARetrecissementChausseeRueArtsM
Arrêté - 481 20260603 Art POIProrogationReglementationCirculationBoisArchambault
Document publié le Mercredi 3 juin 2026 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 481 20260603 Art POIProrogationReglementationCirculationBoisArchambault)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
Beaupreau
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R L10-3, R411-5, R4II-8,R 411-25, R 415-6,
VU l'arrêté SG n°2020-73 en date du 13/04/2026 portant délégation de signature,
VU l'arrêté n°BEM_AT 2026 0423 en date du 01/06/2026
CONSIDERANT que des travaux d'ouvrage de télécommunication rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la
circulation afin d'assurer la sécurité des usagers
ARRÊTE
ARTICLE 1
Les dispositions de l'arrêté BEM AT 2026 0423 du 01/06/2026, portant réglementation de la circulation VOIE COMMUNALE
D'ACCES AU SITE BRANGEON AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIERE) (Beaupréau-en-Mauges), sont prorogées jusqu'au 30/06/2026.
ARTICLE 2 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges. le 03 juin 2026
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Régis LEBRUN
DIFFUSION
+ Monsieur Damien CHIRON (COURANT SAS)
Madame Elise GIRARDEAU (BRANGEON)
Pompiers LE MAY
Gendarmerie
HDY
ALEOP
Services Déchets
La Poste
Pompier de La Poitevintère
Pompiers GESTE Pompiers BEAUPREAU
Transport cordier
Police Municipale Transport scolaire
Mairie La Poiteviniére
s Chefs d'Equipes Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrété pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif comperent
ou sur internet, à l'adresse wwwtelerecours fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un drou d'accés, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
dre Abe Schurran CSNRCA
Bexcpresu Beupréau “AA PELPEAU EMAUGES CEDE.
FO2AN 7 700 F ODA 11 7482 7-1 Beaupréau
en Mauges
Arr ê té
BEM_AT_2026_ 0423
Arrêté temporaire de circulation
Travaux de busage de fossé
VOIE COMMUNALE D ACCES AU SITE BRANGEON AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIERE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre |, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles RI10-1, R110-2, R 110-3, R411-5,R 411-8, R411-25, R415-6,
VU la demande par laquelle MAIRIE demeurant 6 rue des Mauges
LA POITEVINIÈRE 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES pour le compte de COURANT SA demeurant 2739 route de St
Laurent de la plaine 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE représentée par Monsieur Damien CHIRON - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux de busage de fossé rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation,
afin d'assurer la sécurité des usagers, du 08/06/2026 au 12/06/2026 VOIE COMMUNALE D ACCES AU SITE BRANGEON
AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIÈRE)
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 08/06/2026 et jusqu'au 12/06/2026, la circulation est alternée par B15+CI8, la voie sera maintenue maximum de 3
mètres, VOIE COMMUNALE D'ACCES AU SITE BRANGEON AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIERE)
(Beaupréau-en-Mauges).
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, COURANT SA.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le O1 juin 2026
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Régis LEBRUN
DIFFUSION: + COURANT SAS
BRANGEON HD
Pompier de La Poitevinière Mairie La Poitevinière
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'ebiet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à ;, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux °2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accés, de rectification, d'effacement on de demande de limitation de traitement des dannées qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la
collectivité signataire du présent document.
7-2 ” Beaupreau
-erMauges 7-1 æe Beaupreau
en Mauges
Arrêté
BEM _AT _2026_0423
Arrêté temporaire de circulation
Travaux de busage de fossé
VOIE COMMUNALE D ACCES AU SITE BRANGEON AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIERE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R411-8, R411-25, R 415-6,
VU la demande par laquelle MAIRIE demeurant 6 rue des Mauges
LA POITEVINIERE 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES pour le compte de COURANT SA demeurant 2739 route de St
Laurent de la plaine 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE représentée par Monsieur Damien CHIRON - demande l’autorisation
d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux de busage de fossé rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation,
afin d'assurer la sécurité des usagers, du 08/06/2026 au 12/06/2026 VOIE COMMUNALE D ACCES AU SITE BRANGEON
AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIERE)
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 08/06/2026 et jusqu'au 12/06/2026, la circulation est alternée par B15+C18, la voie sera maintenue maximum de 3
mètres, VOIE COMMUNALE D'ACCES AU SITE BRANGEON AU LIEU DIT BOIS ARCHAMBAULT (LA POITEVINIERE)
(Beaupréau-en-Mauges).
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, COURANT SA.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le O1 juin 2026
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Régis LEBRUN
DIFFUSION: + COURANT SAS
+ BRANGEON
° HDV + Pompier de La Poitevinière
+ Mairie La Poitevinière
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wwwitelerecours.fi; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément atx dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit
d'accés, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Be “
A0 BEAUPRÉAULEN Beaupreau Pin y aurr do
en Mauges iéhanpremaugntr Frrernot