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Ordre du Jour - ODJ 10 mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 10 mars)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE MENS
Place de la Mairie
Mens, le 26 février 2026
A Mesdames Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION «2
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le :
Mardi 10 mars 2026 à 18h30
Salle du Conseil municipal
Je vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU JOUR DES DELIBERATIONS BUDGETAIRES :
1. Finances :
a.
b.
ë,
2. Finances :
a.
b.
ë.
3. Finances :
a.
b.
é.
Budget général de la commune 02430 (M57A)
Délibération : approbation du compte financier unique 2025
Délibération : affectation du résultat 2025
Délibération : vote du budget primitif Budget général 2026
Budget « Hébergement et Accueil Touristique 24331 (M4)
Délibération : approbation du compte financier unique 2025
Délibération : affectation du résultat 2025
Délibération : vote du budget primitif HAT 2026
Budget Eau et Assainissement 24301 EAS (M49)
Délibération : approbation du compte financier unique 2025
Délibération : affectation du résultat 2025
Délibération : vote du budget primitif EAS 2026
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre SUZZARINI Mens, le 5 mars 2026
A Mesdames Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION (2/2)
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le :
Mardi 10 mars 2026 à 18h30
Salle du Conseil municipal
Je vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU JOUR DES DELIBERATIONS :
- 2026-03-10 : FINANCES : Prêt Banque des Territoire
- 2026-03- 11 : ASSOCIATION : Subventions aux associations 2026
- 2026-03-12 : FONCIER : Acquisition parcelle périmètre de protection des captages en eau potable (Carton)
- 2026-03- 13 : ECONOMIE : Appel à projet économique 2026
- 2026-03-14 : ASSOCIATION : avenant convention Association Radio Dragon
- 2026-03-15 : DSP : Avenant corrigé Camping
Questions divers et rendus-actes (avenant ORT, charte des Agriculteurs « Ultra de l’A51 »)
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre SUZZARINI
MAIRIE DE MENS
Place de la Mairie
38710 MENS