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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (unknown - fiche recensement)
Thèmes du document : Animaux, Ruralité, Justice et droit,
FICHE DE RECENSEMENT DES OISEAUX DÉTENUS PAR TOUTE
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
À RETOURNER EN MAIRIE OU FAIRE UNE DECLARATION ELECTRONIQUE A L’ADRESSE
SUIVANTE :https://www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-
declaration-55/article/declarer-la-detention-de-volailles
Département : Aisne
Commune :
Nom (ou raison sociale) :
Adresse du détenteur :
Adresse du lieu où sont détenus les oiseaux (à compléter si différente de l'adresse du détenteur) :
Je déclare détenir les oiseaux suivants :
ESPECES DETENUES AU NOMBRE DE
Poules
Cailles
Pigeons
Faisans
Perdrix
Oiseaux d’ornement
Dindes
Pintades
Canards
Oies
Autruches
Autres espèces d’oiseaux non citées
Les oiseaux ci-dessus déclarés sont-ils utilisés comme appelants ? NON OUI
Les oiseaux-ci-dessus déclarés sont-ils détenus en (plusieurs cases peuvent être cochées) : volières extérieures enclos liberté bâtiments fermés Les oiseaux ci-dessus ont-ils été déclarés à un organisme officiel ? NON OUI
Si OUI, à quel organisme (à préciser) : ……………………………………………………………………………………………. (Direction départementale des services vétérinaires, établissement départemental de l'élevage, direction départementale de l'agriculture et de la forêt, autres...)
L'organisme a-t-il attribué un numéro ?
OUI NON
Si OUI, préciser le numéro attribué : ……………………………….
Date et signature du déclarant : Date et visa du maire ou de son représentant :LISTE DES DÉTENTEURS D'OISEAUX DÉCLARÉS SUR LA COMMUNE DE : (à retourner à la DDPP : ddpp@aisne.gouv.fr)
Département : Aisne
NOM
ou raison sociale
ADRESSE
du détenteur
ADRESSE
du lieu de détention si
différent
ESPÈCES détenues
NOM- BRE
d’oiseaux
PRÉ-SENCE D’appelant
s
(oui/non)
MODALITÉS de détention
(volière extérieure,
enclos, liberté,
bâtiments fermés)
DÉCLARATION à un organisme
officiel