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Convocation - Convocation 2024 10 07
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Aoste.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 2024 10 07)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Consommateurs,
3 Place de la Mairie- 38490 AOSTE -
04 76 31 61 57- 04 76 31 73 80- Mail : accueil@mairie.-aoste.org
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie – Salle du Conseil - le :
lundi 07 octobre 2024 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
À Aoste, le 03/10/2024
Le Maire,
Roger MARCEL
ORDRE DU JOUR :
1. Validation du compte rendu précédent
2. Convention pour la mise à disposition par les VDD de 7 arceaux vélo
3. Convention pour l’entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bornes et poteaux
d’incendie communaux
4. Participation aux actions de lutte contre les moustiques
5. Modification de la RODP chantier concernant les ouvrages de transport et de distribution d’électricité
6. Adhésion à la marque Is Here
7. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage et d’entretien relative aux travaux de réfection de
chaussées RD n°1516 du PR 13+125 au RD 13+540 sur la commune d’Aoste
8. Reprise des résultats suite à la dissolution du SIMM
9. DM1 du budget principal
10. Modification des tarifs des meublés de la commune, annule et remplace
11. ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG38- Protection
sociale complémentaire prévoyance
12. Modification du tableau des effectifs
13. Régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale et des gardes champêtres
14. Mise à disposition de personnel
15. Points divers